Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures de Construction, d'exploitation et de maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Frn41”
Produits/services: Matériel d'éclairage de secours📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Quatre lots.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'agglo et de contreplaqué
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Contreplaqué📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Fourniture d'agglo et de contreplaqué.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel (HT) (EUR): 10 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 40 000,00.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de blocs de secours
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'éclairage de secours📦
Description du marché: Fourniture de blocs de secours.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel (HT) (EUR): 30 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 120 000,00.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tissus
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché: Fourniture de tissus.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel (HT) (EUR): 6 500,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 26 000,00.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de stores
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Description du marché: Fourniture de stores
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel (HT) (EUR): 5 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 20 000,00.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1 ou équivalent:lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— Formulaire DC2 ou équivalent:
—— déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— Formulaire DC1 ou équivalent:lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— Formulaire DC2 ou équivalent:
—— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
—— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
—— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;
— Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Gestion environnementale: l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Gestion environnementale: l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— Certificats de contrôle qualité: des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— Systèmes de gestion et de suivi: l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 163-395916 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures de construction, exploitation et maintenance de divers bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Frn41”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 824 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 10 000,00.
Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 40 000,00.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de blocs de de secours
Description
Description du marché: Fourniture de blocs de de secours.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 30 000,00.
Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 120 000,00.
”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 6 500,00.
Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 26 000,00.
”
Description du marché: Fourniture de stores.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 5 000,00.
Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 20 000,00.
”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 163-395916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-138
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture d'agglo et de contreplaqué
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution matériaux bois panneaux
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20-139
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture de blocs de de secours
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CGE distrbution
Adresse postale: 15/17 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20-140
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture de tissus
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamy SAS
Adresse postale: Rue N Appert — ZAC Saint-Memmie
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20-141
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fourniture de stores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Durée du marché: douze mois reconductible trois fois.
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 055-136806 (2021-03-16)