Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la Ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes
20mfo002”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Cette procédure fait suite à une première consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces 3 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves cuisinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 2 500,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 700,00...”
Description du marché
Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 2 500,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 700,00 EUR. Seuil maximal annuel = 2 500,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour réassort
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne peut excéder le 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patisseries et produits sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 60 000,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 21...”
Description du marché
Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 60 000,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 21 000,00 EUR. Seuil maximal annuel = 60 000,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2020. Prestations réglées par des prix unitaires,...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2020. Prestations réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de la ville et du CCAS.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — des échantillons sont exigés pour les lots nº 3 et nº 20 et obligatoirement sous format identique à celui qui serait livré si le candidat était titulaire.
Informations complémentaires (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette procédure fait suite à une 1 consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces trois lots.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110324
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 065-155273 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette procédure fait suite à une première consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces trois lots.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 078-184207 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes
20mfo002”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR. Seuil maximum annuel = 2 500,00 EUR;
— sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel =...”
Description du marché
— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR. Seuil maximum annuel = 2 500,00 EUR;
— sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel = 700,00 EUR. Seuil maximum annuel = 2 500,00 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries et produits sucrés
Description
Description du marché:
“— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR). Seuil maximum annuel = 60 000,00 EUR;
— sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel =...”
Description du marché
— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR). Seuil maximum annuel = 60 000,00 EUR;
— sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel = 21 000,00 EUR. Seuil maximum annuel = 60 000,00 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR. Seuil maximum annuel = 7 000,00 euro(s);
— sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel...”
Description du marché
— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR. Seuil maximum annuel = 7 000,00 euro(s);
— sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel = 1 100,00 EUR. Seuil maximum annuel = 7 000,00 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110324
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Conserves cuisinées
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce, ZI Albasud, BP 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Patisseries et produits sucrés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Compotes artisanales
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Mangeons Hapy
Adresse postale: chemin de la Palette
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
“Avis BOAMP nº 2020-065, JOUE nº 2020/S047-110324, les lots nº 3, 6 et 20 prendront effet à la date de notification jusqu'au 31.12.32020, reconductibles...”
Avis BOAMP nº 2020-065, JOUE nº 2020/S047-110324, les lots nº 3, 6 et 20 prendront effet à la date de notification jusqu'au 31.12.32020, reconductibles trois fois un an jusqu'au 31.12.2023.
Montant maximum annuel EUR HT:
— lot 1: 2500, lot 2: 60000, lot 3: 7 000.
Date de la CAO: 23.6.2020, date de la notification: 31.7.2020, la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone: + 33 562444776, fax: + 33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45 - 12h15 — 13h45 - 17h15, du mardi au jeudi: 8h15 - 12h15 — 13h30 - 17h15, le vendredi: 8h15 - 12h15 — 13h45 - 16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 170-411075 (2020-08-28)