Acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la Ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes

Ville de Tarbes

Cette procédure fait suite à une première consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces 3 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-03 Avis de marché
2020-03-30 Informations complémentaires
2020-04-16 Informations complémentaires
2020-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tarbes
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562444776 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Fax: +33 562444777 📠
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: http://www.tarbes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL de participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la Ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes 20mfo002”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“Cette procédure fait suite à une première consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces 3 lots.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Conserves cuisinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 2 500,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 700,00...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour réassort
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Patisseries et produits sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux 📦
Description du marché:
“Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 60 000,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 21...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Compotes artisanales
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes transformées 📦
Description du marché:
“Sur la période initiale seuil minimal annuel = 0,00 EUR. Seuil maximal annuel = 7 000,00 EUR. Sur les périodes de reconduction seuil minimal annuel = 1...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2020. Prestations réglées par des prix unitaires,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 047-110324 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette procédure fait suite à une 1 consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces trois lots.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110324

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 065-155273 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette procédure fait suite à une première consultation de 45 lots où seules des offres irrégulières ont été remises pour ces trois lots.”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 078-184207 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes 20mfo002”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR. Seuil maximum annuel = 2 500,00 EUR; — sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel =...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries et produits sucrés
Description
Description du marché:
“— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR). Seuil maximum annuel = 60 000,00 EUR; — sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel =...”    Afficher plus
Description du marché:
“— sur la période initiale seuil minimum annuel = 0,00 EUR. Seuil maximum annuel = 7 000,00 euro(s); — sur les périodes de reconduction seuil minimum annuel...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110324

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Conserves cuisinées
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce, ZI Albasud, BP 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Patisseries et produits sucrés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Compotes artisanales
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Mangeons Hapy
Adresse postale: chemin de la Palette
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Avis BOAMP nº 2020-065, JOUE nº 2020/S047-110324, les lots nº 3, 6 et 20 prendront effet à la date de notification jusqu'au 31.12.32020, reconductibles...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 170-411075 (2020-08-28)