Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour épareuses version routières/forestières (cf. détail des prestations dans les documents de la consultation). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault
20pmo08”
Produits/services: Tracteurs📦
Brève description:
“Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour...”
Brève description
Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour épareuses version routières/forestières (cf. détail des prestations dans les documents de la consultation). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification.
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Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour...”
Description du marché
Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour épareuses version routières/forestières (cf. détail des prestations dans les documents de la consultation). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 310 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours (2020).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % ou 10 % accordées dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance (cf. conditions du contrat).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-30
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Délai de validité des offres: quatre mois (soit 120 jours). Réf. consultation: 20pmo08.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 105-253380 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-08-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour...”
Brève description
Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour épareuses version routières/forestières (cf détail des prestations dans les documents de la consultation). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 310 000 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour...”
Description du marché
Acquisition de couples épareuses/accessoires, montage et formation pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault. Matériels pour épareuses version routières/forestières (cf détail des prestations dans les documents de la consultation). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 105-253380
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 310 000 💰
Source: OJS 2020/S 167-403114 (2020-08-24)