Acquisition de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers de la commune de Puteaux

Ville de Puteaux

Acquisition de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers de la commune de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• By no L'Import Creatif

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Sacs de voyage › Sacs à dos

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-07	Avis de marché
2020-02-21	Informations complémentaires
2020-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: PF2004
Brève description:

Acquisition de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers de la commune de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs à dos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
URL des documents: http://Achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_ttAEq5Ejji 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-066679
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

L'offre remise dans la cadre du présent accord-cadre est à la fois qualificative et attributive pour le premier marché subséquent.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce 3 fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser 48 mois

Informations complémentaires:

L'offre remise dans la cadre du présent accord-cadre est à la fois qualificative et attributive pour le premier marché subséquent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, bureau 1.47
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://Achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2024.

La présente consultation est un appel d'offres ouvert mono-attributaire passé en application de l'article R. 2124-2 1º du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-2 du même code et ce dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-9. Compte tenu du nombre incertain des commandes, le 1

Les seuils des commandes à intervenir dans le cadre du 1

— aucun montant minimum,

— montant maximum: 150 000 EUR HT.

Nombre d'opérateurs économiques retenus: le présent accord-cadre est mono-attributaire. Dans le cadre de la présente consultation, il sera retenu 1 opérateur économique à qui sera attribué les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation appelés «marchés subséquents». L'opérateur économique désigné titulaire de l'accord-cadre sera le seul consulté dans le cadre de la passation de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront attribués dans les conditions définies au CCP. Conformément à l'article R. 2162-9 du code de la commande publique échantillons: le candidat est invité à remettre un échantillon de sa proposition au titre du 1

Les variantes facultatives (à l'initiative du candidat) sont autorisées sous réserves de respecter les dimensions précisées à l'article 4 du CCP du 1

Le nombre de variantes facultatives est limité à 2 par candidat.

Sélection des candidatures il est procédé à l'examen des candidatures, dans les conditions définies ci-dessous: à l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:

— garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références, et les moyens humains et matériels de l'entreprise,

— garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.

Les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes seront rejetées.

Conditions d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.3 du présent règlement de consultation, et 6.2, le cas échéant) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/.

Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 029-066679 (2020-02-07)

Informations complémentaires (2020-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094655
Se réfère à l'avis: 2020/S 029-066679
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2020/S 040-094655 (2020-02-21)

Avis d'attribution de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-326365
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

— la présente consultation est un appel d'offres ouvert mono-attributaire passé en application de l'article R. 2124-2 1 — compte tenu du nombre incertain des commandes, le 1 — les seuils des commandes à intervenir dans le cadre du premier marché subséquent sont les suivants: —— aucun montant minimum; —— montant maximum: 150 000 EUR HT; — durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification; — il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois fois au maximum; — la durée totale ne pourra dépasser 48 mois; — durée des marchés subséquents: conformément à l'article R. 2162-5, la conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre; — sauf disposition contraire précisée dans les pièces contractuelles, chaque marché subséquent prend effet lors de sa notification et s'achève à l'admission des fournitures scolaires par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur esthétique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-07 📅
Nom: By no L'Import Creatif
Adresse postale: 91 boulevard Saint-Denis
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics bureau 1.47

Référence
Informations complémentaires

— la présente consultation est un appel d'offres ouvert mono-attributaire passé en application de l'article R. 2124-2 1

— compte tenu du nombre incertain des commandes, le 1

— les seuils des commandes à intervenir dans le cadre du premier marché subséquent sont les suivants:

—— aucun montant minimum;

—— montant maximum: 150 000 EUR HT;

— durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification;

— il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois fois au maximum;

— la durée totale ne pourra dépasser 48 mois;

— durée des marchés subséquents: conformément à l'article R. 2162-5, la conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre;

— sauf disposition contraire précisée dans les pièces contractuelles, chaque marché subséquent prend effet lors de sa notification et s'achève à l'admission des fournitures scolaires par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 133-326365 (2020-07-09)

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