Acquisition de 2 bennes à encombrants pour la commune de Colombes

Boucle Nord de Seine

Acquisition de 2 bennes à encombrants pour la commune de Colombes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société FAUN Environnement

Qui ?

• Boucle Nord de Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Bennes à déchets

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-17	Avis de marché
2020-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: EP2002
Brève description: Acquisition de 2 bennes à encombrants pour la commune de Colombes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Boucle Nord de Seine
Adresse postale: 1 bis rue de la Paix
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.bouclenorddeseine.fr 🌏
Courrier électronique: franck.meurgey@bouclenorddeseine.fr 📧
Téléphone: +33 170484872 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_BmcmzKW91O 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_BmcmzKW91O 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030119
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

En conséquence du caractère contraignant du nombre de caractères pouvant être saisis, les opérateurs économiques devront prendre connaissance de l'ensemble des documents de la consultation. Ces documents comportent des informations relatives aux éléments devant être remis par les opérateurs économiques à l'appui de leur offre et comportant notamment une description de l'objet du marché public et des conditions de participation à la présente procédure de mise en concurrence. Le présent marché public est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — visés par les articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique, — présentant une candidature incomplète au regard des éléments listés dans le règlement de la consultation, — présentant des capacités financières, techniques et/ou professionnelles jugées insuffisantes au regard des capacités minimales requises pour l'objet du marché public et appréciées au vu des éléments précisément listés dans le règlement de la consultation. Les offres seront jugées sur la base des critères et sous-critères pondérés tels que mentionnés à l'article 5.2.2 du règlement de la consultation. La remise des candidature et des offres par voie papier n'est pas autorisée. La remise des candidatures et des offres s'effectuera obligatoirement par voie dématérialisée. Les modalités de remise des candidatures et des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (CTM) — 1 rue de l'Ancienne Digue — 92700 Colombes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les éléments sollicités sont tous définis à l'article 5.1 du règlement de la consultation. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Établissement public territorial Boucle Nord de Seine.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr105
Contact
Point de contact: Service juridique — bureau 14
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_BmcmzKW91O 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Courrier électronique: franck.meurgey@bouclenorddeseine.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— visés par les articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— présentant une candidature incomplète au regard des éléments listés dans le règlement de la consultation,

— présentant des capacités financières, techniques et/ou professionnelles jugées insuffisantes au regard des capacités minimales requises pour l'objet du marché public et appréciées au vu des éléments précisément listés dans le règlement de la consultation. Les offres seront jugées sur la base des critères et sous-critères pondérés tels que mentionnés à l'article 5.2.2 du règlement de la consultation. La remise des candidature et des offres par voie papier n'est pas autorisée. La remise des candidatures et des offres s'effectuera obligatoirement par voie dématérialisée. Les modalités de remise des candidatures et des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 015-030119 (2020-01-17)

Avis d'attribution de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — acquisition de deux bennes à encombrants pour la commune de Colombes.
Valeur totale du marché: 298 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1, bis, rue de la Paix

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-288967
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030119
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

— le présent marché public a pour objet l'acquisition de deux bennes à encombrants pour la commune de Colombes, faisant partie intégrante du territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine; — le présent marché public a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — il s'agit d'un marché public de fournitures courantes homogènes, conformément aux dispositions des articles L. 1111-4 et R. 2121 6 du code de la commande publique; — le présent marché public a été conclu sur la base d'un prix global et forfaitaire. De même, le présent marché public a été conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée ferme de 30 mois; — l'offre complète du titulaire du présent marché public pourra être communiquée dans le respect des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA); — la demande de communication de documents achevés devra être effectuée de préférence par écrit auprès du service juridique de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine (service juridique — bureau 14 — 1 bis, rue de la Paix — 92230 Gennevilliers); — la présente procédure de mise en concurrence pourra également faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (CTM) — 1, rue de l'Ancienne Digue — 92700 Colombes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Nom: Société FAUN environnement
Numéro d'enregistrement national: fr105
Adresse postale: 625, rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.faun.fr 🌏
Valeur totale du marché: 298 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— le présent marché public a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

— il s'agit d'un marché public de fournitures courantes homogènes, conformément aux dispositions des articles L. 1111-4 et R. 2121 6 du code de la commande publique;

— le présent marché public a été conclu sur la base d'un prix global et forfaitaire. De même, le présent marché public a été conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée ferme de 30 mois;

— l'offre complète du titulaire du présent marché public pourra être communiquée dans le respect des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA);

— la demande de communication de documents achevés devra être effectuée de préférence par écrit auprès du service juridique de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine (service juridique — bureau 14 — 1 bis, rue de la Paix — 92230 Gennevilliers);

— la présente procédure de mise en concurrence pourra également faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'Hautil — BP 30322
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Région Île-de-France — 29, rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 119-288967 (2020-06-18)

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