Acquisition d'outils de raclage et de saleuses
Département de la Haute-Savoie
Lot nº 1: lames bi-raclage;
Lot nº 2: ailerons;
Lot nº 3: lames à volets bi-raclage;
Lot nº 4: étraves bi-raclage;
Lot nº 5: étraves acier avec sécurité;
Lot nº 6: saleuses.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-23 | Avis de marché |
| 2021-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 20s0340
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-634950
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 212 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Lames bi-raclage
Numéro du lot: 1
Brève description: Lames bi-raclage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Ailerons.
Intitulé du lot: Lames à volets bi-raclage
Numéro du lot: 3
Brève description: Lames à volets bi-raclage.
Intitulé du lot: Étraves bi-raclage
Numéro du lot: 4
Brève description: Étraves bi-raclage.
Intitulé du lot: Étraves acier avec sécurité
Numéro du lot: 5
Brève description: Étraves acier avec sécurité.
Intitulé du lot: Saleuses
Numéro du lot: 6
Brève description: Saleuses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2020/S 252-634950 (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 20s0340
Brève description:
Lot nº 1: lames bi-raclage;
Lot nº 2: ailerons;
Lot nº 3: lames à volets bi-raclage;
Lot nº 4: étraves bi-raclage;
Lot nº 5: étraves acier avec sécurité;
Lot nº 6: saleuses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-634950
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot nº 1: lames bi-raclage;
Lot nº 2: ailerons;
Lot nº 3: lames à volets bi-raclage;
Lot nº 4: étraves bi-raclage;
Lot nº 5: étraves acier avec sécurité;
Lot nº 6: saleuses.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Lames bi-raclage
Numéro du lot: 1
Brève description: Lames bi-raclage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Ailerons
Numéro du lot: 2
Brève description: Ailerons.
Intitulé du lot: Lames à volets bi-raclage
Numéro du lot: 3
Brève description: Lames à volets bi-raclage.
Intitulé du lot: Étraves bi-raclage
Numéro du lot: 4
Brève description: Étraves bi-raclage.
Intitulé du lot: Étraves acier avec sécurité
Numéro du lot: 5
Brève description: Étraves acier avec sécurité.
Intitulé du lot: Saleuses
Numéro du lot: 6
Brève description: Saleuses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une liste des principales livraisons concernant l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2020/S 252-634950 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117648
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-634950
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 116 085 EUR 💰
90 180 EUR 💰
33 500 EUR 💰
59 475 EUR 💰
21 890 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc Activités de Tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 523 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au + 33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2021/S 047-117648 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot n
— Lot n
— Lot n
— Lot n
— Lot n
— Lot n
Valeur totale du marché: 844 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117648
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-634950
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot n
Étraves bi-raclage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 116 085 EUR 💰
90 180 EUR 💰
33 500 EUR 💰
59 475 EUR 💰
21 890 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc Activités de Tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 523 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au + 33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2021/S 047-117648 (2021-03-04)
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