Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'instruments chirurgicaux et de conteneurs autoclavables
FRME20-001”
Produits/services: Instruments pour bloc opératoire📦
Brève description:
“Acquisition d'instruments chirurgicaux et de conteneurs autoclavables pour le CHM, le CH de la Ferté-Bernard et le PSSL.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de chirurgie📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Chirurgie générale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 3: La durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2: Le prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée...”
Description des renouvellements
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord-cadre maximum de quatre années. Le titulaire ne peut la refuser.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthopédie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Orthopédie.
Description des renouvellements:
“Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée...”
Description des renouvellements
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord-cadre, maximum de quatre années. Le titulaire ne peut la refuser.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces d'arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pinces d'arthroscopie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traumatologie et ostéosynthèse générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Traumatologie et ostéosynthèse générale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments pour rachis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Instruments pour rachis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: La dur2e de garantie
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orl
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Orl.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: La duree de garantie
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stomatologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Stomatologie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ophtalmologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ophtalmologie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: la valeur technique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gynécologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Gynécologie
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Chirurgie vasculaire.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie vasculaire: micro instruments
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chirurgie vasculaire: micro instruments
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pédiatrie chirurgie digestive
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pédiatrie chirurgie digestive.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pédiatrie chirurgie orthopédique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pédiatrie chirurgie orthopédique.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour urologie et endoscopie (adulte et pédiatrique) Storz
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Matériel pour urologie et endoscopie (adulte et pédiatrique) Storz.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour cœlioscopie olympus
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fournitures pour cœlioscopie olympus
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour cœlioscopie aesculap
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fournitures pour cœlioscopie aesculap.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour cœlioscopie medtronic
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Fournitures pour cœlioscopie medtronic.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et accessoires de stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Description du marché: Conteneurs et accessoires de stérilisation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets de l'accord-cadre, réalisé au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets de l'accord-cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices; jusqu'au
31.12. 2023, lorsque la capacité économique et financière des opérateurs économiques nécessaire à l'exécution du marché est appréciée au regard du chiffre d'affaires, l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19, conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis de l'accord cadre; le savoir-faire environnemental (charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel). Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La date limite d'effet de l'accord-cadre pourra donc être le 31.10.2024. Prochaine publication prévisible 3 trimestre 2024.” Informations complémentaires
“Délai de paiement 50 jours et financement sur fonds propres. Des échantillons pour la mise en place d'essais pourront être demandés si besoin par le...”
Délai de paiement 50 jours et financement sur fonds propres. Des échantillons pour la mise en place d'essais pourront être demandés si besoin par le référent technique. Il en précisera les quantités souhaitées dans la demande. Un refus du candidat ou un retard l'exposerait au rejet de sa candidature.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏
Source: OJS 2020/S 145-356465 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH Le Mans
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'instruments chirurgicaux et de conteneurs autoclavables pour le CHM, le CH de la Ferté Bernard et le PSSL.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 378 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: la durée de garantie
Critère de coût (nom): Critère 2: le prix
Description
Description du marché: Pinces d'arthroscopie.
Description du marché: Traumatologie et ostéosynthèse générale.
Description du marché: Gynécologie.
Description du marché: Chirurgie vasculaire: micro instruments.
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour urologie et endoscopie (adulte et pédiatrique) storz
Description
Description du marché: Matériel pour urologie et endoscopie (adulte et pédiatrique) storz.
Description du marché: Fournitures pour cœlioscopie olympus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356465
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211001
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lots 9 et 16
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Altek Medical
Adresse postale: 14 avenue Descartes, parc du Fontaudin
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 211002
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lots 6 et 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 211003
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Karl Storz
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 211004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lots 1, 2, 4, 5, 10, 12 et 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Landanger
Adresse postale: CS 52152
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52906
Région: Haute-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 211005
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Moria
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 211006
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lot 18
Nom et adresse du contractant
Nom: Sterilmed
Adresse postale: 20 route de Champigny
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 211007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 211008
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
“Compte tenu du caractère imprévisible des dépenses/quantités, le marché sera un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles...”
Compte tenu du caractère imprévisible des dépenses/quantités, le marché sera un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162.14 du code de la commande publique. Les montants indiqués correspondent donc à des estimations sur la durée maximale des marchés, à savoir quatre années.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2021/S 036-089913 (2021-02-17)