Acquisition à l'état frais de fruits, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires de la commune de Saint-Leu

Commune de Saint-Leu

Accord-cadre alloti à bons de commande avec montants maximums annuels en application des articles. L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, pour l'acquisition à l'état frais de fruits, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires de la commune de Saint-Leu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL de l'Horizon

Qui ?

• Commune de Saint-Leu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-23	Avis de marché
2021-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: MFCS-2020/21
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Fruits non tropicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Leu
Adresse postale: 58 rue du Général Lambert
Code postal: 97436
Commune postale: Saint-Leu
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintleu.fr 📧
Téléphone: +33 262348003 📞
Fax: +33 262498724 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353583
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

— Les entreprises souhaitant soumissionner au présent marché sont priées de consulter le dossier de consultation des entreprises qui est téléchargeable gratuitement et à tout moment sur le site http://www.achatpublic.com — La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire sur le site www.achatpublic.com selon les modalités fixées au règlement de la consultation; — La signature électronique n'est pas obligatoire; — L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.2.2) correspond à l'heure locale de La Réunion alors que sur la plateforme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris. Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 828 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 1: centre ville, Pointe des Châteaux)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes: maternelle et mixte centre, groupe scolaire Pointe des Châteaux. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 55 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacite trois fois dans la limite de quatre ans, période initiale comprise.

Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 2: Étang, Fontaine, Bras Mouton et Colimaçons)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes: Étang, maternelle la Fontaine, Bras Mouton, maternelle Colimaçons. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 44 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 3: la Chaloupe)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes: mixte Camélias, Notre Dame des Enfants, primaire Chaloupe, maternelle Chaloupe, Estella Clain. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 60 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 4: Stella, Grand-Fond)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes: mixte et maternelle Stella, maternelle Grand-Fond. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 42 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 5: Portail et Piton A)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes: maternelle Portail, Piton A et maternelle Piton. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 46 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 6: Bois de Nèfles, Plateau, Le Plate)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes: primaire Mario Hoareau, maternelle Plateau, primaire et maternelle Le Plate. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 45 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac (secteur FI 1: centre ville, Pointe des Châteaux et Étang)
Numéro du lot: 7 FI 1
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac pour les cantines scolaires suivantes: maternelle et mixte centre, groupe scolaire Pointe des Châteaux et Étang. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 46 500 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 186 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac (secteur FI 2: Stella, Grand-Fond, Plateau et Le Plate)
Numéro du lot: 8FI 2
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac pour les cantines scolaires suivantes: mixte Stella, maternelle Stella, maternelle Grand-Fond, maternelle Plateau, primaire et maternelle Le Plate. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 38 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac (secteur FI 3: Piton, Bois de Nèfles, Portail)
Numéro du lot: 9 FI 3
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac pour les cantines scolaires suivantes: Piton A, primaire Mario Hoareau (Bois de Nèfles), maternelle Piton, maternelle Portail. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 38 500 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac (secteur FI 4: Camélias, ND des Enfants, Chaloupe, Estella Clain, Bras Mouton, Colimaçons, la Fontaine)
Numéro du lot: 10 FI 4
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac pour les cantines scolaires suivantes: mixte Camélias, ND des Enfants, primaire Chaloupe, maternelle Chaloupe, Estella Clain, Bras Mouton, maternelle Colimaçons, maternelle la Fontaine. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 42 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Saint-Leu…

… (centre ville, Pointe des Châteaux).

… (Étang, la Fontaine, Bras Mouton et Colimaçons).

… (Camélias, Chaloupe).

… (Stella et Grand-Fond).

… (Portail et Piton A).

… (Bois de Nèfles Piton, Plateau et Le Plate).

… (centre ville, Pointe des Châteaux, Étang).

… (mixte Stella, maternelle Stella, maternelle Grand-Fond, maternelle Plateau, primaire et maternelle Le Plate).

Ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Saint-Leu (Piton, Bois de Nèfles et Portail).

Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Saint-Leu (Camélias, ND des Enfants, Chaloupe, Estella Clain, Bras Mouton, Colimaçons, la Fontaine).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) dûment complétée mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître tous les cotraitants. En cas de groupement, la candidature est présentée soit par les membres du groupement ou par le mandataire qui sera explicitement indiqué et qui justifiera qu'il a reçu les habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement;

— Un document relatif aux pouvoirs et indiquant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (Indiquez le nom, le prénom, la qualité de la personne et un justificatif prouvant l'habilitation (K-Bis ou document équivalent, délégation de pouvoir...);

— Une déclaration sur l'honneur, pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat, pour justifier:

—— qu'il ne fait l'objet d'aucune des interdictions de soumissionner énumérées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance n

—— qu'il respecte les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés prévue à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;

—— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales alors exigibles.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent);

— Pour les entreprises créées après le 1

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration concernant le matériel, l'outillage et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marché de même nature;

— les références récentes de l'entreprise en rapport avec l'objet du marché, par la présentation d'une liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années [2017, 2018 et 2019] (et en cours d'exécution le cas échéant) [Indiquant l'année, le montant et le destinataire public ou privé], appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes (ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu de livraison des fournitures et le destinataire public ou privé et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Leu.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire - Bruno Domen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire sur le site www.achatpublic.com selon les modalités fixées au règlement de la consultation;

— La signature électronique n'est pas obligatoire;

— L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.2.2) correspond à l'heure locale de La Réunion alors que sur la plateforme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris. Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon - CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe-ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://www.la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel au titre des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative avant la signature du marché;

— Référé contractuel au titre des articles L. 551-13 et suivants du CJA, au plus tard 31 jours après publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci;

— Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-353583 (2020-07-23)

Avis d'attribution de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre alloti à bons de commande avec montants maximums annuels en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, pour l'acquisition à l'état frais de fruits, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires de la commune de Saint-Leu.

Valeur totale du marché: 1 828 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136973
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353583
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes:…

… maternelle et mixte centre, groupe scolaire Pointe des Châteaux. Il s'agit d'un accord cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 55 000 EUR HT.

… Étang, maternelle la Fontaine, Bras Mouton, maternelle Colimaçons. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 44 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 3: la chaloupe)
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits de saison, légumes, épices et condiments pour les cantines scolaires suivantes:…

… mixte Camélias, Notre Dame des Enfants, primaire Chaloupe, maternelle Chaloupe, Estella Clain. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.

… mixte et maternelle Stella, Maternelle Grand-Fond. Il s'agit d'un accord cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 42 000 EUR HT.

… maternelle Portail, Piton A et maternelle Piton. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximal annuel de 46 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de légumes, épices, condiments et fruits de saison divers en vrac (secteur 6: Bois de Nèfles, Plateau, le Plate)
Brève description:

Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac (secteur FI 1: centre viille, Pointe des Châteaux et Étang)
Brève description:

Intitulé du lot: Acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac (secteur FI 2: Stella, Grand-Fond, Plateau et le Plate)
Brève description:

Ce lot porte sur l'acquisition à l'état frais de fruits d'importation divers en vrac pour les cantines scolaires…

… suivantes: mixte Stella, maternelle Stella, maternelle Grand-Fond, maternelle Plateau, primaire et maternelle le Plate. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximal annuel de 38 000 EURs HT.

… suivantes: Piton A, primaire Mario Hoareau (Bois de Nèfles), maternelle Piton, maternelle Portail. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximal annuel de 38 500 EUR (HT).

… suivantes:mixte Camélias, ND des Enfants, primaire Chaloupe, maternelle Chaloupe, Estella Clain, Bras Mouton, maternelle Colimaçons, maternelle la Fontaine. Il s'agit d'un accord cadre exécuté par émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximal annuel de 42 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Saint-Leu (centre ville, Pointe des Châteaux)

Ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Saint-Leu…

… (Étang, La Fontaine, Bras Mouton et Colimaçons).

… (Stella et Grand Fond).

… (Bois de Nèfles Piton, Plateau et le Plate).

… (centre ville, Pointe des Châteaux, Etang).

Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Saint-Leu (Mixte Stella, maternelle Stella, maternelle Grand-Fond, maternelle Plateau, primaire et maternelle le Plate).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 95

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: SARL de l'Horizon
Adresse postale: 51 rue Amiral Lacaze
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262970984 📞
Courrier électronique: lhorizonfl-distri@hotmail.com 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 27 583 EUR 💰
23 577 EUR 💰
33 208 EUR 💰
Nom: SARL de L'Horizon
Valeur totale du marché: 20 159 EUR 💰
22 623 EUR 💰
24 468 EUR 💰
34 667 EUR 💰
24 926 EUR 💰
24 428 EUR 💰
30 055 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire — Bruno Domen

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel au titre des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative avant la signature du marché;

— référé contractuel au titre des articles L.551-13 et suivants du CJA, au plus tard 31 jours après publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci;

— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 055-136973 (2021-03-16)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (18)