Achats de deux véhicules médicaux légers pour le CHU de Clermont-Ferrand et le CH de Riom

GHT CHU Clermont-Ferrand

Achats de deux véhicules médicaux légers. Un pour le CHU de Clermont-Ferrand et le deuxième pour le CH de Riom. Ces véhicules seront affectés au service médical d'urgence régional 63.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-30.

Qui ?

• GHT CHU Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à usage spécial › Véhicules de secours

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-30	Avis de marché

Avis de marché (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Numéro de référence: 20-Ghta-0005/Jo
Brève description:

Achats de deux véhicules médicaux légers. Un pour le CHU de Clermont-Ferrand et le deuxième pour le CH de Riom. Ces véhicules seront affectés au service médical d'urgence régional 63.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de secours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT CHU Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-clermontferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473750750 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-156831
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

— PSE 1: système de navigation; — PSE 2: lot de quatre jantes; — PSE 3 à 5: extension de garantie de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre); — PSE 6 à 8: contrat de maintenance de 4,5 ou 6 ans ou de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre) au premier des deux termes échu. Préciser les exclusions du contrat: — PSE 1 - 2 -3 -4 - 6 - 7: réponse obligatoire; — PSE 5 - 8: réponse facultative.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CHU de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CHU de Clermont-Ferrand destiné au service médical d'urgence régional. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes, exigences minimales détaillées. Toutes les caractéristiques techniques du cahier des charges doivent être respectées. La variante ne peut porter que sur le modèle et/ou la marque du véhicule.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 80 mois
Informations complémentaires:

— PSE 1: système de navigation;

— PSE 2: lot de quatre jantes;

— PSE 3 à 5: extension de garantie de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre);

— PSE 6 à 8: contrat de maintenance de 4,5 ou 6 ans ou de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre) au premier des deux termes échu.

Préciser les exclusions du contrat:

— PSE 1 - 2 -3 -4 - 6 - 7: réponse obligatoire;

— PSE 5 - 8: réponse facultative.

Intitulé du lot: Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CH de Riom
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CH de Riom destiné au service médical d'urgence régional.

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes, exigences minimales détaillées. Toutes les caractéristiques techniques du cahier des charges doivent être respectées. La variante ne peut porter que sur le modèle et/ou la marque du véhicule.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement;

— un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Possibilité pour les candidats de proposer une durée du contrat sans dépasser la durée maximale du contrat ci-dessus.

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-06-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26630746100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur

https://www.agysoft.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20-ghta-0005.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 066-156831 (2020-03-30)

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