Achats de deux véhicules médicaux légers. Un pour le CHU de Clermont-Ferrand et le deuxième pour le CH de Riom. Ces véhicules seront affectés au service médical d'urgence régional 63.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de deux véhicules médicaux légers pour le CHU de Clermont-Ferrand et le CH de Riom
20-Ghta-0005/Jo”
Produits/services: Véhicules de secours📦
Brève description:
“Achats de deux véhicules médicaux légers. Un pour le CHU de Clermont-Ferrand et le deuxième pour le CH de Riom. Ces véhicules seront affectés au service...”
Brève description
Achats de deux véhicules médicaux légers. Un pour le CHU de Clermont-Ferrand et le deuxième pour le CH de Riom. Ces véhicules seront affectés au service médical d'urgence régional 63.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CHU de Clermont-Ferrand” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CHU de Clermont-Ferrand destiné au service médical d'urgence régional. Les candidats doivent...”
Description du marché
Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CHU de Clermont-Ferrand destiné au service médical d'urgence régional. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes, exigences minimales détaillées. Toutes les caractéristiques techniques du cahier des charges doivent être respectées. La variante ne peut porter que sur le modèle et/ou la marque du véhicule.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 80
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“— PSE 1: système de navigation;
— PSE 2: lot de quatre jantes;
— PSE 3 à 5: extension de garantie de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main...”
Informations complémentaires
— PSE 1: système de navigation;
— PSE 2: lot de quatre jantes;
— PSE 3 à 5: extension de garantie de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre);
— PSE 6 à 8: contrat de maintenance de 4,5 ou 6 ans ou de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre) au premier des deux termes échu.
Préciser les exclusions du contrat:
— PSE 1 - 2 -3 -4 - 6 - 7: réponse obligatoire;
— PSE 5 - 8: réponse facultative.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CH de Riom
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CH de Riom destiné au service médical d'urgence régional.
Les candidats doivent présenter une...”
Description du marché
Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CH de Riom destiné au service médical d'urgence régional.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes, exigences minimales détaillées. Toutes les caractéristiques techniques du cahier des charges doivent être respectées. La variante ne peut porter que sur le modèle et/ou la marque du véhicule.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement;
— un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Possibilité pour les candidats de proposer une durée du contrat sans dépasser la durée maximale du contrat ci-dessus.
Début d'exécution du marché à compter...”
Conditions d'exécution du contrat
Possibilité pour les candidats de proposer une durée du contrat sans dépasser la durée maximale du contrat ci-dessus.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-06-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20-ghta-0005.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 066-156831 (2020-03-30)