Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures — lot unique durée de quatre années à compter de sa date de notification développement durable — critère de base à 10 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, livraison, installation et mise en service de matériels et équipements professionnels de cuisine
Clb113”
Produits/services: Équipement de restauration📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures — lot unique durée de quatre années à compter de sa date de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures — lot unique durée de quatre années à compter de sa date de notification développement durable — critère de base à 10 %.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures — lot unique durée de quatre années à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures — lot unique durée de quatre années à compter de sa date de notification développement durable — critère de base à 10 %.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthodologie au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale au vu du mémoire dédié
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 0.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes: variantes autorisées. Variante nº 1 — meilleure performance...”
Description des options
Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes: variantes autorisées. Variante nº 1 — meilleure performance énergétique ou innovation technologique (matériel présentant d'autres caractéristiques techniques présentes au BPU avec un niveau de résultats au minimum équivalent).
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: 0.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— références équivalentes de moins de trois ans, ou certificats de capacité, ou tout autre moyen de justifier sa capacité à réaliser les prestations objet du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-03
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-04
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achats.versailles.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 217-529768 (2020-11-02)
Informations complémentaires (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Ville de Versailles, RP 1144
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures lot unique durée de 4 années à compter de sa date de notification...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures lot unique durée de 4 années à compter de sa date de notification développement durable. Critère de base à 10 %.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 217-529768
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-03 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-07 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: ouverture des offres ajouter: l'ouverture des offres sera effectuée le 8.12.2020 à compter de 8h00.”
Source: OJS 2020/S 235-580071 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures lot unique durée de quatre années à compter de sa date de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures lot unique durée de quatre années à compter de sa date de notification développement durable. Critère de base à 10 %.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures lot unique durée de quatre années à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de fournitures lot unique durée de quatre années à compter de sa date de notification développement durable. Critère de base à 10 %.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes: Variantes autorisées variante nº 1 — meilleure performance...”
Description des options
Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes: Variantes autorisées variante nº 1 — meilleure performance énergétique ou innovation technologique (matériel présentant d'autres caractéristiques techniques présentes au BPU avec un niveau de résultats au minimum équivalent).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-529768
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020abg07
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Syccaf
Adresse postale: 8 allée des Haphléries
Commune postale: Le Perray-en-Yvelines
Code postal: 78610
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302362.45 💰
“Cet accord-cadre est conclu sans seuils minimum ni maximum et pour un montant global estimé à 350 000 EUR HT pour sa durée totale soit quatre ans à compter...”
Cet accord-cadre est conclu sans seuils minimum ni maximum et pour un montant global estimé à 350 000 EUR HT pour sa durée totale soit quatre ans à compter de sa date de notification.
Il sera exécuté principalement par l'émission de bons de commande émis:
— sur la base des prix du bordereau des prix unitaires, aux quantités réellement exécutées;
— sur la base des prix du catalogue, assortis de la remise consentie par le titulaire, aux quantités réellement exécutées;
— exceptionnellement, quand ils ne sont pas listés dans le marché initial, sur la base de nouveaux prix arrêtés après demande de devis. Les pièces de l'accord-cadre sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi nº 2000-321 du 12.4.2000.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 056-141014 (2021-03-17)