Achat et livraison de produits horticoles pour la Ville de Versailles et la ville de Bois-d'Arcy. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4-3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de produits horticoles
Ad001
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“Achat et livraison de produits horticoles pour la Ville de Versailles et la ville de Bois-d'Arcy. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de...”
Brève description
Achat et livraison de produits horticoles pour la Ville de Versailles et la ville de Bois-d'Arcy. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4-3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — produits horticoles et d'aménagement de l'espace
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Versailles et Bois-d'Arcy — 78000 Versailles.
Description du marché: Produits horticoles et d'aménagement de l'espace.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en œuvre pour la réalisation de la prestation demandée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — piquets, tuteurs et rondins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Piquets, tuteurs et rondins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — compost, paillage, plaquette, terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Compost, paillage, plaquette, terreau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — gazons, engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Gazons, engrais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des conditions
— extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la fiche de renseignement administrative remplie;
— une attestation sur l'honneur par laquelle le candidat déclare respecter les dispositions de article...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la fiche de renseignement administrative remplie;
— une attestation sur l'honneur par laquelle le candidat déclare respecter les dispositions de article D. 8222-7 du code du travail libellée ainsi: «J'atteste sur l'honneur, dans le cas où j'emploie des salariés pour effectuer une prestation de services d'une durée supérieure à un mois, que je fournis à ces salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents».
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché sera relancé durant le 3 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.achats.versailles.fr — La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4-3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 202-487941 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ville de Versailles, Versailles Grand Parc, RP 1144
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat et livraison de produits horticoles pour la Ville de Versailles et la ville de Bois-d'Arcy.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de...”
Brève description
Achat et livraison de produits horticoles pour la Ville de Versailles et la ville de Bois-d'Arcy.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Versailles et Bois-d'Arcy 78000 Versailles.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-487941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020abg016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 — produits horticoles et d'aménagement de l'espace
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Caahmro groupe SAS
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 265 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020abg017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 — piquets, tuteurs et rondins
Nom et adresse du contractant
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020abv018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 — compost, paillage, plaquette, terreau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Caahmro groupe Sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020abg019
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4 — gazons, engrais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de France
Adresse postale: les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
“Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans...”
Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.
Le marché est estimé à 450 000 EUR HT et selon la décomposition suivante:
— Versailles: 342 000 EUR HT,
— Bois-d'Arcy: 108 000 EUR HT.
Lot nº 1: montant estimatif au vu du DQE de 21 762,72 EUR HT, soit 26 115,25 EUR TTC.
Lot nº 2: montant estimatif au vu du DQE de 8 676,34 EUR HT, soit 10 411,60 EUR TTC.
Lot nº 3: montant (estimatif) de 16 862,50 EUR HT, soit 20 235,00 EUR TTC.
Lot nº 4: montant (estimatif) de 19 313,82 EUR HT, soit 23 176,58 EUR TTC.
Les pièces des accords-cadres sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi nº 2000-321 du 12.4.2000.
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Source: OJS 2021/S 085-219610 (2021-04-28)