Les stipulations du présent document concernent l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal
20/denrées”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Les stipulations du présent document concernent l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Achat et la livraison de produits surgelés pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La première période de l'accord-cadre relatif au lot commence le 1er janvier 2021 et se termine le 31 décembre 2021.
Il est renouvelable 3 fois par...”
Description des renouvellements
La première période de l'accord-cadre relatif au lot commence le 1er janvier 2021 et se termine le 31 décembre 2021.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraiche de bœuf, veau et agneau bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de viande fraiche Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot faisant l'objet d'une procédure sans publicité, ni mise en concurrence dans les conditions de l'article R2122-8 du code de la commande publique”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Steaks hachés de bœuf frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Steaks hachés de bœuf📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de steaks hachés de bœuf frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de viande de porc fraiche pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc transformée - charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de Viande de porc transformée et de charcuterie pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraiche Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Achat et la livraison de Viande de porc fraiche Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de Volaille fraiche pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de poisson frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de fruits frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de légumes frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de fruits et légumes frais Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires fraiches Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Achat et la livraison de pommes et poires fraiches Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers - bOF
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de produits laitiers - bOF pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourts bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de yaourts bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves - epicerie - boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché:
“Achat et la livraison de conserves - épicerie - boissons non alcoolisées pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La première période de l'accord-cadre relatif au lot commence le 1er janvier 2021 et se termine le 31 décembre 2021. Il est renouvelable 3 fois par...”
Description des renouvellements
La première période de l'accord-cadre relatif au lot commence le 1er janvier 2021 et se termine le 31 décembre 2021. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Achat et la livraison d'épicerie Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'opérateur économique doit être inscrit au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots suivants sont passés sans publicité, ni mise en concurrence dans les conditions de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique:
— 2 (viande...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots suivants sont passés sans publicité, ni mise en concurrence dans les conditions de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique:
— 2 (viande fraîche de bœuf);
— 3 (viande fraîche de veau);
— 4 (viande fraîche d'agneau);
— 11 (volailles fraîches bio);
— 16 (pommes et poires conventionnelles avec AOP);
— 20 (pain frais);
— 23 (boissons alcoolisées);
— 24 (œufs frais bio);
— 25 (viande cuite sous vide — 4 gamme);
— 26 (salades composées — 4 gamme).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-23
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 182-437129 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 place Auguste-Roche
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure concerne l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 486 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 87200 Saint-Junien.
Description du marché:
“Achat et livraison de produits surgelés pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures et du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de viande fraiche de bœuf, veau et agneau Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Description du marché:
“Achat et livraison de steaks hachés de bœuf frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures et service
Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraîche
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de viande de porc fraîche pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc transformée — charcuterie
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de viande de porc transformée et de charcuterie pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraîche Bio
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de Viande de porc fraîche bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de Volaille fraîche pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Description du marché: Livraison de poissons frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire.
Description du marché:
“Achat et livraison de fruits frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Description du marché:
“Achat et la livraison de légumes frais pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Description du marché:
“Achat et livraison de fruits et légumes frais bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires fraiches bio
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de pommes et poires fraiches Bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers — BOF
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de produits laitiers — BOF pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.”
Description du marché:
“Achat et livraison de yaourts bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Conserves — épicerie — boissons non alcoolisées
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de conserves — épicerie — boissons non alcoolisées pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Description
Description du marché:
“Achat et livraison d'épicerie bio pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances enn matiére de développement durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-437129
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-18
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits surgelés
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Centre Ouest
Numéro d'enregistrement national: 43392733200737
Adresse postale: 6 rue des Grands Champs
Commune postale: Velles
Code postal: 36330
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-22
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Viande fraîche de bœuf, veau et agneau bio
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SCA le Pré Vert
Numéro d'enregistrement national: 41003838400047
Adresse postale: Cré@vallée Nord, boulevard des Saveurs
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Code postal: 24660
Région: Dordogne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-23
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Steaks hachés de bœuf frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CV Francis Plainemaison
Numéro d'enregistrement national: 40238454900026
Adresse postale: 18 avenue de l'Abattoir
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-24
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Viande fraîche de porc
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard — groupe Jean Floch
Numéro d'enregistrement national: 86950022300019
Adresse postale: Kerbéthune Moréac, BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-25
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Viande de porc transformée (charcuterie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-26
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Viande fraîche de porc bio
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Coulounieix Chamiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-27
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Volailles fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Blason d'Or
Numéro d'enregistrement national: 31805516700023
Adresse postale: 46 route de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-29
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Poisson frais
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-30
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fruits frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Gautier Primex
Numéro d'enregistrement national: 30819895100052
Adresse postale: Le Griffolet
Commune postale: Ussac
Code postal: 19270
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-31
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-32
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fruits et légumes frais bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-34
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Pommes et poires fraîches bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-35
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Produits laitiers BOF
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-36
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Produits laitiers Yaourts BUI
Nom et adresse du contractant
Nom: GMD les Délices de l'Ouest
Numéro d'enregistrement national: 30631047500026
Adresse postale: 2 rue de la Glacière
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-38
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Conserves, épiceries, boissons non alcoolisées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020-39
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Épicerie bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution
Numéro d'enregistrement national: 38500623400160
Adresse postale: Impasse de Grèce, ZI Albasud, BP 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2021/S 022-052143 (2021-01-28)