L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum spécifique à chaque lot. Les variantes sont interdites, sauf pour le lot 3. Une variante facultative a été mise en place pour ce lot (détails au dossier de consultation). Échantillons exigés: les modalités de dépôt des échantillons sont indiquées au règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vêtement, chaussures et équipement de protection pour les agents de Grenoble-Alpes Métropole
2020-Fcs-Dajm-0045/Jo”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum spécifique à chaque lot. Les variantes sont interdites, sauf pour le lot 3. Une...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum spécifique à chaque lot. Les variantes sont interdites, sauf pour le lot 3. Une variante facultative a été mise en place pour ce lot (détails au dossier de consultation). Échantillons exigés: les modalités de dépôt des échantillons sont indiquées au règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail et de haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un maximum de 280 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque période...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un maximum de 280 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critère 3: performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critère 1: qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critère 2: qualité des services associés
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible, tacitement, 3 fois, par période d'un an. Ainsi, la durée...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible, tacitement, 3 fois, par période d'un an. Ainsi, la durée maximum de l'accord-cadre, toute reconduction comprise est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements et équipements de tronçonnage et débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 50 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 50 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures et bottes de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 120 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 120 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Une variante est mise en place pour ce lot. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils ont la possibilité de répondre à la variante. Celle-ci est facultative. La variante porte uniquement sur les articles numéros 1 et 2 du bordereau des prix unitaires. Les modalités de réponse et le contenu de cette variante sont indiqués dans les pièces du dossier de consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brodequin de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 35 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 35 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible, tacitement, trois fois, par période d'un an. Ainsi, la durée...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible, tacitement, trois fois, par période d'un an. Ainsi, la durée maximum de l'accord-cadre, toute reconduction comprise est de 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles divers de protection et de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour vêtements de travail📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la durée initiale de 12 mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est indicative. Numéro de la consultation: 2020-fcs-dajm-0045.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 033-077081 (2020-02-12)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal, avec un montant maximal spécifique à chaque lot. Les variantes sont interdites, sauf pour le lot 3. Une...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal, avec un montant maximal spécifique à chaque lot. Les variantes sont interdites, sauf pour le lot 3. Une variante facultative a été mise en place pour ce lot (détails au dossier de consultation). Échantillons exigés: les modalités de dépôt des échantillons sont indiquées au règlement de consultation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 033-077081
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 056-132715 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal, avec un montant maximal spécifique à chaque lot. Les variantes sont interdites, sauf pour le lot 3.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 685 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un maximal de 280 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour chaque...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un maximal de 280 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 50 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 50 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 120 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 120 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Une variante est mise en place pour ce lot. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils ont la possibilité de répondre à la variante. Celle-ci est facultative. La variante porte uniquement sur les articles numéros 1 et 2 du bordereau des prix unitaires. Les modalités de réponse et le contenu de cette variante sont indiqués dans les pièces du dossier de consultation.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 35 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 35 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 200 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour...”
Description du marché
Accord-cadre conclu sans montant minimal, avec un montant maximal de 200 000 EUR HT pour la durée initiale de douze mois. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 033-077081
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vêtements de travail et de haute visibilité
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Rodier EPI
Adresse postale: 20 avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vêtements et équipements de tronçonnage et débroussaillage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaussures et bottes de sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: SMG DC Savoie
Adresse postale: 746 avenue Général Cartier
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Brodequin de sécurité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Articles divers de protection et de sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: RG France
Adresse postale: 38 route de Saint-Symphorien-d'Ozon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montant maximal par an tous lots cumulés: 685 000 EUR HT.
Source: OJS 2020/S 232-570176 (2020-11-23)