Achat de véhicules neufs ou d'occasion
Ville de Caluire-et-Cuire
La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021.
Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-13 | Avis de marché |
| 2020-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020015
Brève description:
“La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Dr Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-334248
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,”
“38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules...”
Afficher plus
“Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.”
“Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires...”
Afficher plus
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace”
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t.”
Intitulé du lot: Achat de véhicules électriques
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Achat de véhicules électriques”
Intitulé du lot: Achat de véhicules isothermes
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Achat de véhicules isothermes.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le...”
Afficher plus
“Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:”
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de...”
Afficher plus
“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
Afficher plus
“L. 2141-10 du code de la commande publique;”
“— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi...”
Afficher plus
“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
Afficher plus
“Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
“Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct...”
Afficher plus
“Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en...”
Afficher plus
“Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les...”
Afficher plus
“En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)”
“Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont...”
Afficher plus
“La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli.”
“Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande...) sont énoncées dans le CCAP.”
“Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de...”
Afficher plus
“Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.”
Source: OJS 2020/S 136-334248 (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020015
Brève description:
“La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Dr Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-334248
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,”
“38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules...”
Afficher plus (2)
“Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.”
“Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires...”
Intitulé du lot: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace”
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t.”
Intitulé du lot: Achat de véhicules électriques
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Achat de véhicules électriques”
Intitulé du lot: Achat de véhicules isothermes
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Achat de véhicules isothermes.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le...”
“Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:”
Afficher plus (6)
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de...”
“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
“L. 2141-10 du code de la commande publique;”
“— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi...”
“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
Capacité technique et professionnelle:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
“Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
“Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct...”
Afficher plus (8)
“Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en...”
“Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les...”
“En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)”
“Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont...”
“La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli.”
“Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande...) sont énoncées dans le CCAP.”
“Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de...”
“Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.”
Source: OJS 2020/S 136-334248 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 176921.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544200
Se réfère à l'avis: 2020/S 136-334248
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de devis détaillé...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Brève description:
“Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV.”
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace
Brève description:
“Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace.”
“Achat de véhicules électriques.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300 Caluire-et-Cuire.”
“Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: PSA Retail Lyon Vénissieux
Adresse postale: 26 boulevard Irène Joliot Curie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 44866.28 EUR 💰
Nom: Lyon Utilitaires
Adresse postale: rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 41932.52 EUR 💰
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux
Valeur totale du marché: 24270.83 EUR 💰
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 24 410 EUR 💰
41441.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 222-544200 (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”
Valeur totale du marché: 176921.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544200
Se réfère à l'avis: 2020/S 136-334248
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de devis détaillé...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Brève description:
“Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV.”
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace
Brève description:
“Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace.”
“Achat de véhicules électriques.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300 Caluire-et-Cuire.”
“Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: PSA Retail Lyon Vénissieux
Adresse postale: 26 boulevard Irène Joliot Curie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 44866.28 EUR 💰
Nom: Lyon Utilitaires
Adresse postale: rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 41932.52 EUR 💰
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux
Valeur totale du marché: 24270.83 EUR 💰
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 24 410 EUR 💰
41441.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 222-544200 (2020-11-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)