Achat de véhicules neufs ou d'occasion

Ville de Caluire-et-Cuire

La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021.
Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-13 Avis de marché
2020-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020015
Brève description:
La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021. Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Dr Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-334248
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et- Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresseélectronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr) Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande...) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021.
Afficher plus
Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP
Afficher plus
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de la non-reconduction sont énoncées dans le CCAP.
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de la non-reconduction sont énoncées dans le CCAP
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t.
Intitulé du lot: Achat de véhicules électriques
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat de véhicules électriques
Intitulé du lot: Achat de véhicules isothermes
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat de véhicules isothermes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le Document unique de marché européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus
Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants;
Afficher plus
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à
L. 2141-10 du code de la commande publique;
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti;
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Afficher plus
Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com
Afficher plus
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et- Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresseélectronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation.
Afficher plus
Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com
Afficher plus
En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)
Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention.
Afficher plus
La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli.
Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande...) sont énoncées dans le CCAP.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.
Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2020/S 136-334248 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020, il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux Fourgons trois places) et des véhicules concernés au 1.1.2021. Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 176921.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544200
Se réfère à l'avis: 2020/S 136-334248
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de devis détaillé remis par l'attributaire et ayant servi à l'analyse des offres. Le valeur total du marché correspond à la somme des devis détaillés remis par les titulaires. Les lots 1 et 2 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général et feront l'objet d'une remise en concurrence.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Brève description: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV.
Intitulé du lot: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace
Brève description:
Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace.
Achat de véhicules électriques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caluire-et-Cuire 69300 Caluire-et-Cuire.
Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: PSA Retail Lyon Vénissieux
Adresse postale: 26 boulevard Irène Joliot Curie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 44866.28 EUR 💰
Nom: Lyon Utilitaires
Adresse postale: rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 41932.52 EUR 💰
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux
Valeur totale du marché: 24270.83 EUR 💰
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 24 410 EUR 💰
41441.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 222-544200 (2020-11-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Lease Green Lyon utilitaires PSA Retail Lyon Vénissieux
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires Véhicules électriques