Achat de véhicules neufs ou d'occasion

Ville de Caluire-et-Cuire

La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021.
Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-13 Avis de marché
2020-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: place du Dr Frédéric Dugoujon
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478988115 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs ou d'occasion 2020015
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300.
Description du marché: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description du marché: Achat de véhicules électriques

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules isothermes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Achat de véhicules isothermes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29 15:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2020/S 136-334248 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 176921.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace.
Description du marché: Achat de véhicules électriques.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 136-334248

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail Lyon Vénissieux
Adresse postale: 26 boulevard Irène Joliot Curie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44866.28 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyon Utilitaires
Adresse postale: rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41932.52 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat de véhicules électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24270.83 💰

6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 410 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Achat de véhicules isothermes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41441.76 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de devis détaillé...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 222-544200 (2020-11-10)