La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021.
Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs ou d'occasion
2020015
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”
Brève description
La Ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU,
38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020 il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux fourgons, 3 places) et des véhicules concernés au 1.1.2021.
Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent pour l'achat de véhicules neufs, conformément aux dispositions du CCAP
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300.
Description du marché: Achat de véhicules type citadine segment A/B1 ou B/B2 et SUV.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de la non-reconduction sont énoncées dans le CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires légers et segment ludospace
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de la non-reconduction sont énoncées dans le CCAP
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: Achat de véhicules électriques
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules isothermes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Achat de véhicules isothermes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le Document unique de marché européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants;
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à
L. 2141-10 du code de la commande publique;
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti;
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et- Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresseélectronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation.
Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com
En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)
Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention.
La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli.
Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande...) sont énoncées dans le CCAP.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.
Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2020/S 136-334248 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est...”
Brève description
La ville compte 80 véhicules environ pour le fonctionnement de ses services (58% VU, 38% VL) et est propriétaire de 96 % de son parc. 24 % du parc est concerné par la ZFE et doit être renouvelé sur les prochaines années. 32 % des véhicules ont 10 à 15 ans et 5 % ont plus de 15 ans. En 2020, il est prévu de remplacer deux véhicules concernés par la ZFE depuis le 1.1.2020 (deux Fourgons trois places) et des véhicules concernés au 1.1.2021. Durée: le marché est conclu pour période initiale d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Modalités énoncées au CCAP. Appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum, trois titulaires retenus par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande pour l'achat de véhicules d'occasion ou par marché subséquent.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 176921.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace.
Description du marché: Achat de véhicules électriques.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 136-334248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de véhicules type citadine segment A /B1 ou B /B2 et SUV
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers et segment Ludospace
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat de véhicules utilitaires de type fourgon tolé 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail Lyon Vénissieux
Adresse postale: 26 boulevard Irène Joliot Curie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44866.28 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lyon Utilitaires
Adresse postale: rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41932.52 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat de véhicules électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail Lyon Venissieux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24270.83 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 410 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Achat de véhicules isothermes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41441.76 💰
“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de devis détaillé...”
Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximal. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de devis détaillé remis par l'attributaire et ayant servi à l'analyse des offres. Le valeur total du marché correspond à la somme des devis détaillés remis par les titulaires. Les lots 1 et 2 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général et feront l'objet d'une remise en concurrence.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 222-544200 (2020-11-10)