Achat de véhicules neufs avec reprise

Douaisis Agglo

Achat de véhicules neufs avec reprise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Renault Retail Group Douai

Qui ?

• Douaisis Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-09	Avis de marché
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: DA-20BG078
Brève description: Achat de véhicules neufs avec reprise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=26315&orgAcronyme=3C178 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484429
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures pour chaque lot: — conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; — capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes. Critères de sélection des offres: il est précisé que pour chaque lot le critère nº 1 «prix» est analysé sur la base du montant total général EUR TTC (tenant compte des frais d'immatriculation, des reprises et des bonus) remis à l'article 2.3 de l'acte d'engagement; à hauteur de 60 points. Durée marché/délai d'exécution: pour chaque lot: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à compter de la réception des prestations. Le délai de livraison et de reprise des véhicules est fixé à 24 semaines maximaux à compter de la date de notification du marché au titulaire. Les candidats sont invités à proposer, par véhicule, un délai optimisé pour la livraison et la reprise (lorsque la reprise est demandée) sur lequel ils s'engagent dans le cadre de l'acte d'engagement à l'article 4.2 ainsi que dans les fiches techniques et financières correspondantes à remplir et remettre au mémoire technique. Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg078. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation. Une visite sur le site est obligatoire pour examiner les véhicules à reprendre. Les candidats sont invités à prendre contact avec Mme Nadine Blat (tél. +33 327998989/courriel: nblat@douaisis-agglo.com) pour convenir d'un rendez-vous. Un justificatif sera délivré à l'issue de la visite. Ce justificatif devra être remis impérativement dans le cadre de l'offre. Aucune visite ne sera organisée après la date limite du jeudi 29.10.2020.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures pour chaque lot:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Critères de sélection des offres: il est précisé que pour chaque lot le critère nº 1 «prix» est analysé sur la base du montant total général EUR TTC (tenant compte des frais d'immatriculation, des reprises et des bonus) remis à l'article 2.3 de l'acte d'engagement; à hauteur de 60 points.

Durée marché/délai d'exécution: pour chaque lot: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à compter de la réception des prestations. Le délai de livraison et de reprise des véhicules est fixé à 24 semaines maximaux à compter de la date de notification du marché au titulaire. Les candidats sont invités à proposer, par véhicule, un délai optimisé pour la livraison et la reprise (lorsque la reprise est demandée) sur lequel ils s'engagent dans le cadre de l'acte d'engagement à l'article 4.2 ainsi que dans les fiches techniques et financières correspondantes à remplir et remettre au mémoire technique.

Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg078. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation. Une visite sur le site est obligatoire pour examiner les véhicules à reprendre. Les candidats sont invités à prendre contact avec Mme Nadine Blat (tél. +33 327998989/courriel: nblat@douaisis-agglo.com) pour convenir d'un rendez-vous. Un justificatif sera délivré à l'issue de la visite. Ce justificatif devra être remis impérativement dans le cadre de l'offre. Aucune visite ne sera organisée après la date limite du jeudi 29.10.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Véhicules particuliers (VP)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Véhicules particuliers (VP) — achat de onze véhicules et reprise de huit véhicules.

Durée de l'accord: 168 jours
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires (VU)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Véhicules utilitaires (VU) — achat de neuf véhicules et reprise de huit véhicules.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature en cas de groupement,

— une attestation sur l'honneur du candidat déclarant:

a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés publics de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 2: délais de livraison et de reprise des véhicules remis à l'article 4.2 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère nº 3: valeur technique, décomposé comme suit
Sous-critère nº 1: la méthodologie et les moyens mis en œuvre pour garantir la livraison des véhicules neufs et l'enlèvement des véhicules à reprendre dans les conditions fixées au marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: les consommations en carburant des véhicules thermiques et l'autonomie des véhicules électriques
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critères nº 3: les émissions de CO2 des véhicules thermiques
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère nº 3: valeur technique, décomposé comme suit:

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Critères de sélection des candidatures pour chaque lot:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Critères de sélection des offres: il est précisé que pour chaque lot le critère nº 1 «prix» est analysé sur la base du montant total général EUR TTC (tenant compte des frais d'immatriculation, des reprises et des bonus) remis à l'article 2.3 de l'acte d'engagement; à hauteur de 60 points.

Durée marché/délai d'exécution: pour chaque lot: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à compter de la réception des prestations. Le délai de livraison et de reprise des véhicules est fixé à 24 semaines maximaux à compter de la date de notification du marché au titulaire. Les candidats sont invités à proposer, par véhicule, un délai optimisé pour la livraison et la reprise (lorsque la reprise est demandée) sur lequel ils s'engagent dans le cadre de l'acte d'engagement à l'article 4.2 ainsi que dans les fiches techniques et financières correspondantes à remplir et remettre au mémoire technique.

Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg078. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation. Une visite sur le site est obligatoire pour examiner les véhicules à reprendre. Les candidats sont invités à prendre contact avec Mme Nadine Blat (tél. +33 327998989/courriel: nblat@douaisis-agglo.com) pour convenir d'un rendez-vous. Un justificatif sera délivré à l'issue de la visite. Ce justificatif devra être remis impérativement dans le cadre de l'offre. Aucune visite ne sera organisée après la date limite du jeudi 29.10.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 200-484429 (2020-10-09)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318142.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052082
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-484429
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Les montants exprimés dans cet avis d'attribution sont en EUR taxes toutes comprises.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais de livraison et de reprise des véhicules
Délais de livraison et de reprise

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Renault Retail Group Douai
Numéro d'enregistrement national: 312 212 301 016 64
Adresse postale: route de Cambrai
Commune postale: Douai
Code postal: 59506
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 143919.86 EUR 💰
174222.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 022-052082 (2021-01-28)

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