Achat de véhicules neuf pour la CCHF
Communauté de communes des Hauts de Flandre
Achat de véhicules neuf pour la CCHF.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
- • Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-08 | Avis de marché |
| 2020-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 2020-12
Brève description:
“Achat de véhicules neuf pour la CCHF.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-425305
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Séance non ouverte au public.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: (deux places)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir quatre véhicules. Le titulaire doit reprendre trois véhicules.”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: « polyvalentes» (cinq places)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir un véhicule. Il n'y a aucune véhicule à reprendre.”
Intitulé du lot: Lot nº 3 — véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgonnette ou petit utilitaire avec attelage
Numéro du lot: 3
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra en reprendre un.”
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type plateau basculant de 3,5 t maxi avec double cabines
Numéro du lot: 4
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir un véhicule. le titulaire devra reprendre un véhicule”
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tôlé de 3,5 t maxi
Numéro du lot: 5
Brève description:
“La cchf souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra reprendre deux véhicules.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:”
“— le nom et l'adresse du candidat;”
“— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des...”
Afficher plus
“— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Informations complémentaires:
“Séance non ouverte au public.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La durée de six mois mentionnée dans les lots n'est qu'indicative. Le délai de livraison court à la notification du marché. Le titulaire précisera...”
Afficher plus
“Le montant estimatif de 1 EUR dans chaque lot n'est qu'indicatif. Le montant estimatif prévisionnel de l'ensemble des lots est supérieur au seuil des...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Afficher plus
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 177-425305 (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 2020-12
Brève description:
“Achat de véhicules neuf pour la CCHF.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-425305
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Séance non ouverte au public.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: (deux places)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir quatre véhicules. Le titulaire doit reprendre trois véhicules.”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: « polyvalentes» (cinq places)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir un véhicule. Il n'y a aucune véhicule à reprendre.”
Intitulé du lot: Lot nº 3 — véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgonnette ou petit utilitaire avec attelage
Numéro du lot: 3
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra en reprendre un.”
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type plateau basculant de 3,5 t maxi avec double cabines
Numéro du lot: 4
Brève description:
“La CCHF souhaite acquérir un véhicule. le titulaire devra reprendre un véhicule”
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tôlé de 3,5 t maxi
Numéro du lot: 5
Brève description:
“La cchf souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra reprendre deux véhicules.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:”
“— le nom et l'adresse du candidat;”
Afficher plus (2)
“— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des...”
“— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Informations complémentaires:
“Séance non ouverte au public.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La durée de six mois mentionnée dans les lots n'est qu'indicative. Le délai de livraison court à la notification du marché. Le titulaire précisera...”
“Le montant estimatif de 1 EUR dans chaque lot n'est qu'indicatif. Le montant estimatif prévisionnel de l'ensemble des lots est supérieur au seuil des...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification...”
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 177-425305 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146125.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE de communes des Hauts de Flandre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-583123
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-425305
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres. Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de véhicules.”
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: «polyvalentes» (cinq places)
Lot n
Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tolé de 3,5 t maxi
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: sada
Commune postale: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 74912.68 EUR 💰
Nom: Sada
Valeur totale du marché: 21212.34 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Nom: Dubreu
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
“Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres.”
“Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la nécessité de la redéfinition des besoins.”
“Les montants attribues sont indiques hors reprise.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille
Source: OJS 2020/S 237-583123 (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146125.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE de communes des Hauts de Flandre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-583123
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-425305
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres. Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de véhicules.”
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: «polyvalentes» (cinq places)
Lot n
Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tolé de 3,5 t maxi
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: sada
Commune postale: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 74912.68 EUR 💰
Nom: Sada
Valeur totale du marché: 21212.34 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Nom: Dubreu
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
“Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres.”
“Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la nécessité de la redéfinition des besoins.”
Afficher plus (1)
“Les montants attribues sont indiques hors reprise.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Nom: Tribunal administratif de lille
Source: OJS 2020/S 237-583123 (2020-11-30)
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