Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neuf pour la CCHF
2020-12
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description: Achat de véhicules neuf pour la CCHF.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: (deux places)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“La CCHF souhaite acquérir quatre véhicules. Le titulaire doit reprendre trois véhicules.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: « polyvalentes» (cinq places)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: La CCHF souhaite acquérir un véhicule. Il n'y a aucune véhicule à reprendre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 — véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgonnette ou petit utilitaire avec attelage” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Description du marché: La CCHF souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra en reprendre un.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type plateau basculant de 3,5 t maxi avec double cabines” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: La CCHF souhaite acquérir un véhicule. le titulaire devra reprendre un véhicule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tôlé de 3,5 t maxi
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La cchf souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra reprendre deux véhicules.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:
— le nom et l'adresse du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:
— le nom et l'adresse du candidat;
— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;
— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-09
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non ouverte au public.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La durée de six mois mentionnée dans les lots n'est qu'indicative. Le délai de livraison court à la notification du marché. Le titulaire précisera...”
La durée de six mois mentionnée dans les lots n'est qu'indicative. Le délai de livraison court à la notification du marché. Le titulaire précisera obligatoirement dans son offre ses possibilités pour une livraison au mois de décembre 2020 (au plus tard à la date du 31.12.2020). Le présent marché prend effet à compter de sa notification à son titulaire et s'achève à l'échéance de toutes les garanties des véhicules livrés.
Le montant estimatif de 1 EUR dans chaque lot n'est qu'indicatif. Le montant estimatif prévisionnel de l'ensemble des lots est supérieur au seuil des procédures formalisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 177-425305 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CTE de communes des Hauts de Flandre
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 146125.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Achat de véhicules.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: «polyvalentes» (cinq places)”
Titre:
“Lot n 3 — véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgonnette ou petit utilitaire avec attelage”
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tolé de 3,5 t maxi
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-425305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: (deux places)”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sada
Commune postale: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74912.68 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: «polyvalentes» (cinq places)” Nom et adresse du contractant
Nom: Sada
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21212.34 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tolé de 3,5 t maxi
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubreu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres.
Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la nécessité...”
Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres.
Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la nécessité de la redéfinition des besoins.
Les montants attribues sont indiques hors reprise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille
Source: OJS 2020/S 237-583123 (2020-11-30)