Achat de véhicules neuf pour la CCHF

Communauté de communes des Hauts de Flandre

Achat de véhicules neuf pour la CCHF.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-08 Avis de marché
2020-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Commune postale: Bergues
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neuf pour la CCHF 2020-12
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Brève description: Achat de véhicules neuf pour la CCHF.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: (deux places)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“La CCHF souhaite acquérir quatre véhicules. Le titulaire doit reprendre trois véhicules.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: « polyvalentes» (cinq places)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: La CCHF souhaite acquérir un véhicule. Il n'y a aucune véhicule à reprendre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 — véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgonnette ou petit utilitaire avec attelage”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers 📦
Description du marché: La CCHF souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra en reprendre un.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type plateau basculant de 3,5 t maxi avec double cabines”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: La CCHF souhaite acquérir un véhicule. le titulaire devra reprendre un véhicule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tôlé de 3,5 t maxi
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La cchf souhaite acquérir deux véhicules. Le titulaire devra reprendre deux véhicules.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant: — le nom et l'adresse du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-09 11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09 11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non ouverte au public.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La durée de six mois mentionnée dans les lots n'est qu'indicative. Le délai de livraison court à la notification du marché. Le titulaire précisera...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 177-425305 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CTE de communes des Hauts de Flandre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 146125.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Achat de véhicules.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: «polyvalentes» (cinq places)”
Titre:
“Lot n 3 — véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgonnette ou petit utilitaire avec attelage”
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tolé de 3,5 t maxi

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-425305

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: (deux places)”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sada
Commune postale: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74912.68 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie: «polyvalentes» (cinq places)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sada
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21212.34 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation diesel de type fourgon tolé de 3,5 t maxi
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubreu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le lot 3 a été déclaré en raison d'une absence d'offres. Le lot 4 a été déclaré sans suite en raison d'une insuffisance de la concurrence et de la nécessité...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille
Source: OJS 2020/S 237-583123 (2020-11-30)