Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2 pour le compte de Valenciennes Métropole.
Codes CPV:
— 34100000-8 — véhicules à moteur,
— 34110000-1 — voitures particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2
M2020001DAG”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2 pour le compte de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2 pour le compte de Valenciennes Métropole.
Codes CPV:
— 34100000-8 — véhicules à moteur,
— 34110000-1 — voitures particulières.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2 pour le compte de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2 pour le compte de Valenciennes Métropole.
Codes CPV:
— 34100000-8 — véhicules à moteur,
— 34110000-1 — voitures particulières.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la réception de la notification par le titulaire.
Il est renouvelable 2 fois 1 an par tacite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la réception de la notification par le titulaire.
Il est renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible 2 fois 1 an soit une durée totale maximale possible de 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi de la notification à l'ensemble des candidats intéressés de l'intention de conclure le marché avec l'entreprise retenue par l'autorité délégante. Un référé contractuel peut être introduit, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. Un recours contre le contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 009-016013 (2020-01-13)