Avis de marché (2020-09-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63007
Pays: France
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Courrier Ă©lectronique:
pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu đ§
RĂ©gion:
Puy-de-DĂŽme
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URL:
http://www.clermont-ferrand.fr/ đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://clermont-ferrand.fr/marches-publics đ
Communication
URL des documents:
https://clermont-ferrand.fr/marches-publics đ
URL de participation:
https://clermont-ferrand.fr/marches-publics đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAchat de tenues professionnelles pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Frn53â
Produits/services:
VĂȘtements professionnels
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BrĂšve description:
âLa prĂ©sente consultation concerne l'achat de tenues professionnelles et est divisĂ©e en cinq lots. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un...â
BrĂšve description
La présente consultation concerne l'achat de tenues professionnelles et est divisée en cinq lots. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois.
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Informations sur les lots
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 5
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Champ d'application du marché
Titre: VĂȘtements de travail homme et unisexe pluie â froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
VĂȘtements professionnels
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Produits/services supplémentaires:
VĂȘtements de sport
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Produits/services supplémentaires:
Chaussures de protection
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Lieu d'exécution:
Puy-de-DĂŽme
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Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixĂ©s Ă 10 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.â
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
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Description
Description des renouvellements:
âAccord-cadre reconductible trois fois par pĂ©riode successive d'un an, pour une durĂ©e maximale de reconduction de trois ans.â
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Champ d'application du marché
Titre: VĂȘtement de travail femmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixĂ©s Ă 5 000 EUR HT et 70 000 EUR HT.â
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Champ d'application du marché
Titre: VĂȘtements et chaussures de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixĂ©s Ă 1 500 EUR HT et 10 000 EUR HT.â
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Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants de sécurité norme EN 20345
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixĂ©s Ă 8 000 EUR HT et 75 000 EUR HT.â
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Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants de travail norme EN 20347
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixĂ©s Ă 3 000 EUR HT et 35 000 EUR HT.â
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
13:00 đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLes dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă ...â
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur
https://clermont-ferrand.fr/marches-publics â Concernant les justifications Ă produire quant aux qualitĂ©s et capacitĂ©s du candidat: se reporter au rĂšglement de consultation. Des Ă©chantillons reprĂ©sentatifs du type de fourniture devront ĂȘtre fournis dans les conditions prĂ©cisĂ©es au rĂšglement de consultation. ModalitĂ©s de financement: fonds propres.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
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Téléphone:
+33 473146100 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr đ§
URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ đ
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
âComitĂ© consultatif interrĂ©gional de rĂšglement amiable des diffĂ©rends ou litiges relatifs aux marchĂ©s publicsâ
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
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Téléphone:
+33 345218243 đ
Courrier Ă©lectronique:
jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr đ§
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel: avant la signature du marchĂ©;
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel: avant la signature du marchĂ©;
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
â recours pour excĂšs de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la dĂ©cision contestĂ©e;
â recours de pleine juridiction ouvert aux candidats Ă©vincĂ©s pendant une durĂ©e de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es de la signature du contrat;
â recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 175-422019 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union-Soviétique
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAchat de tenues professionnelles pour divers services de la ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Frn53â
BrĂšve description:
âLa prĂ©sente consultation concerne l'achat de tenues professionnelles et est divisĂ©e en cinq lots. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un...â
BrĂšve description
La présente consultation concerne l'achat de tenues professionnelles et est divisée en cinq lots. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 1 160 000 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
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Description
Description du marché:
âAccord cadre Ă bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixĂ©s Ă 10 000 EUR HT et 100 000 EUR (HT).â
CritĂšres d'attribution
CritÚre de coût (nom):
âLe prix n'est pas le seul critĂšre d'attribution, et tous les critĂšres sont Ă©noncĂ©s uniquement dans les documents du marchĂ©.â
CritÚre de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixĂ©s Ă 5 000 EUR HT et 70 000 EUR (HT).â
Description du marché:
âAccord cadre Ă bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixĂ©s Ă 1 500 EUR HT et 10 000 EUR (HT).â
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixĂ©s Ă 8 000 EUR HT et 75 000 EUR (HT).â
Description du marché:
âAccord-cadre Ă bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixĂ©s Ă 3 000 EUR HT et 35 000 EUR (HT).â
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 175-422019
Attribution du marché
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Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VĂȘtements de travail homme et unisexe pluie â froid
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules-Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France
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RĂ©gion:
Allier
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Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 đ°
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'ĂȘtre sous-traitĂ©
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Numéro d'identification du lot: 2
Titre: VĂȘtement de travail femmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 đ°
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Numéro d'identification du lot: 3
Titre: VĂȘtements et chaussures de sports
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne Sports Clubs
Adresse postale: 31 rue Champfleuri
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
RĂ©gion:
Puy-de-DĂŽme
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 đ°
4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Articles chaussants de sécurité norme EN 20345
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: MĂ©dic Centre Industrie
Adresse postale: 31 rue Jules-Verne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 đ°
5ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Articles chaussants de travail norme EN 20347
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âMarchĂ©s Ă bons de commande d'une durĂ©e de douze mois reconductibles tois fois les montants indiquĂ©s sont les montants annuels maximum.â
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel: avant la signature du marchĂ©,
â RĂ©fĂ©rĂ© contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel: avant la signature du marchĂ©,
â RĂ©fĂ©rĂ© contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
â Recours pour excĂšs de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la dĂ©cision contestĂ©e,
â Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats Ă©vincĂ©s pendant une durĂ©e de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es de la signature du contrat,
â Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2021/S 020-044630 (2021-01-25)