Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits diététiques et aliments pour nourissons pour le groupement hospitalier du territoire du Tarn-et-Garonne — GHT 82
2020-04/Jo”
Produits/services: Produits diététiques📦
Brève description:
“Achat de produits diététiques et aliments pour nourissons pour le groupement hospitalier du territoire du Tarn-et-garonne — GHT 82.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit de nutrition entérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: Produit de nutrition entérale.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit de nutrition entérale malabsorption hyperprotidique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produit de nutrition entérale malabsorption hyperprotidique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Céréales sucrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Céréales sucrées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Céréales sans sucre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Céréales sans sucre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons lactées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Boissons lactées.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons lactées immunonutrition
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Boissons lactées immunonutrition.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons sucrées à base de jus de fruit
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Boissons sucrées à base de jus de fruit.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons non sucrées à base de jus de fruit
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Boissons non sucrées à base de jus de fruit.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Desserts lactés.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Desserts lactés frais.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés lactose
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Desserts lactés lactose.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potages enrichis
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Potages enrichis.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poudre de protéine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Poudre de protéine.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poudre épaississante
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Poudre épaississante.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Madeleine hyperprotéinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Madeleine hyperprotéinée.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteau hyperprotéiné hypercalorique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Gâteau hyperprotéiné hypercalorique.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentation nourissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Produits alimentation nourissons.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits pour le transit
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Produits pour le transit.
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eaux gelifiées préemballées
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Eaux gelifiées préemballées.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eaux gelifiées reconstituables
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Eaux gelifiées reconstituables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature; extrait Kbis,
— formulaires DC1, DC2,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: DATL, 100 rue Léon Cladel, BP 765, 82013 Montauban Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 039-091922 (2020-02-21)
Informations complémentaires (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits diététiques et aliments pour nourrissons pour le Groupement hospitalier du territoire du Tarn-et-Garonne — GHT 82
2020-04/Jo”
Brève description:
“Achat de produits diététiques et aliments pour nourrissons pour le Groupement hospitalier du territoire du Tarn-et-Garonne — GHT 82.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 039-091922
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 057-136046 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 196 488 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Madeleine hyperproteinée
Description
Description du marché: Madeleine hyperproteinée.
Description du marché: Gâteau hyperproteiné hypercalorique.
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentation nourrissons
Description
Description du marché: Produits alimentation nourrissons.
Champ d'application du marché
Titre: Eaux gélifiées préemballées
Description
Description du marché: Eaux gélifiées préemballées.
Champ d'application du marché
Titre: Eaux gélifiées reconstituables
Description
Description du marché: Eaux gélifiées reconstituables.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-091922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produit de nutrition entérale
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 074 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produit de nutrition entérale malabsorption hyperprotidique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nestlé Health Science France
Adresse postale: 7 boulevard Pierre Carle
Commune postale: Noisiel
Code postal: 77186
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Céréales sucrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: rue YB Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 750 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Céréales sans sucre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 750 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Boissons lactées
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutricia Nutrition Clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 064 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Boissons lactées immunonutrition
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Boissons sucrées à base de jus de fruit
Nom et adresse du contractant
Nom: Nestle Health Science France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 230 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Boissons non sucrées à base de jus de fruit
Nom et adresse du contractant
Nom: Lactalis Nutrition Santé
Adresse postale: parc d'activité secteur Est
Commune postale: Torcé
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 675 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Desserts lactés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 483 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Desserts lactés frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 600 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Desserts lactés lactose
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 605 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Potages Enrichis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Poudre de protéine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 809 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Poudre épaississante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 850 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Madeleine hyperproteinée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Gâteau hyperprotéine hypercalorique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits alimentation nourrissons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Produits pour le transit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 216 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Eaux gélifiées préemballées
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyranie
Adresse postale: ZI La Fromentinière
Commune postale: Maulévrier
Code postal: 49360
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 725 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Eaux gélifiées reconstituables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 740 💰
Source: OJS 2020/S 155-379091 (2020-08-07)