Achat de produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage

Ville de Caluire-et-Cuire

Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel: lot 1: 170 000 EUR HT et Lot 2 : 20 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EA La Ruche
• FCH

Qui ?

• Ville de Caluire-et-Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-05	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-04-06	Informations complémentaires
2020-04-24	Informations complémentaires
2020-07-23	Informations complémentaires
2020-10-21	Informations complémentaires
2021-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Numéro de référence: 2020011
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-063969
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Consultation ouverte au mps. Non échantillon: Des échantillons sont demandés pour le lot 1 uniquement. La liste des échantillons et les modalités de dépôt sont énoncés dans le règlement de la consultation. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (tél: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.9.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Consultation ouverte au mps.

Non échantillon: Des échantillons sont demandés pour le lot 1 uniquement. La liste des échantillons et les modalités de dépôt sont énoncés dans le règlement de la consultation. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com

Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com

En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (tél: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.9.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com

Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.

Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.

Groupements: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Une modalité de reconduction express est prévue dans le CCAP.

Intitulé du lot: Produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire. En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé « À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. ».

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 — Caluire-et-Cuire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr

Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:

— La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants;

— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC2 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti -la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que cellesdu marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.

— Agréments (uniquement pour le lot 2 qui est réservé): Le candidat doit justifier qu'il entre bien dans le champ de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Il fournit pour cela les agréments dont il dispose (contrat d'objectif triennal, agrément préfectoral ou autre). Nota: En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé « À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Consultation ouverte au mps.

Non échantillon: Des échantillons sont demandés pour le lot 1 uniquement. La liste des échantillons et les modalités de dépôt sont énoncés dans le règlement de la consultation. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com

Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com

En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (tél: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.9.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com

Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.

Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.

Groupements: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2020/S 028-063969 (2020-02-05)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet. Procédure: appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel: lot 1/170 000 EUR HT et lot 2/20 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132694
Se réfère à l'avis: 2020/S 028-063969
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132694 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel: — lot 1: 170 000 EUR HT et, — lot 2: 20 000 EUR HT.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Caluire-et-Cuire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168755
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel:

— lot 1: 170 000 EUR HT et,

— lot 2: 20 000 EUR HT.

Source: OJS 2020/S 071-168755 (2020-04-06)

Informations complémentaires (2020-04-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 084-198843
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2020/S 084-198843 (2020-04-24)

Informations complémentaires (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354355
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: 170 000 EUR HT; et

Source: OJS 2020/S 144-354355 (2020-07-23)

Informations complémentaires (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel: lot 1: 170 000 EUR HT et lot 2: 20 000 EUR HT.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-507732
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2020/S 208-507732 (2020-10-21)

Avis d'attribution de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet. Procédure: appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel: lot 1/170 000 EUR HT et lot 2/20 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place du Docteur-Frédéric-Dugoujon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-143560
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum annuel. Le montant total pour chaque lot correspond au montant maximum sur la durée du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire.

Le lot 2 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire. En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé «À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.»

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Fch
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: EA La Ruche
Adresse postale: 14 parc d'activités Bompertuis
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 057-143560 (2021-03-18)

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