Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel: lot 1: 170 000 EUR HT et Lot 2 : 20 000 EUR (HT).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
2020011”
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Brève description:
“Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché...”
Brève description
Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel: lot 1: 170 000 EUR HT et Lot 2 : 20 000 EUR (HT).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 — Caluire-et-Cuire.
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Une modalité de reconduction express est prévue dans le CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire. En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé « À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. ».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:
— La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants;
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC2 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti -la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que cellesdu marché, au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que cellesdu marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
— Agréments (uniquement pour le lot 2 qui est réservé): Le candidat doit justifier qu'il entre bien dans le champ de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Il fournit pour cela les agréments dont il dispose (contrat d'objectif triennal, agrément préfectoral ou autre). Nota: En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé « À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé « À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. ».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-26
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Consultation ouverte au mps.
Non échantillon: Des échantillons sont demandés pour le lot 1 uniquement. La liste des échantillons et les modalités de dépôt sont énoncés dans le règlement de la consultation. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com
En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (tél: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.9.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com
Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.
Groupements: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2020/S 028-063969 (2020-02-05)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché...”
Brève description
Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet. Procédure: appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel: lot 1/170 000 EUR HT et lot 2/20 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 028-063969
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Ouverture des plis prévue le 26.3.2020 (15h00)
Nouvelle valeur
Texte: Ouverture des plis prévue le 23.4.2020 (15h00)
Source: OJS 2020/S 056-132694 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché...”
Brève description
Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel:
— lot 1: 170 000 EUR HT et,
— lot 2: 20 000 EUR HT.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-23 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Texte: 120 jours soit 4 mois
Nouvelle valeur
Texte: 150 jours soit 5 mois
Source: OJS 2020/S 071-168755 (2020-04-06)
Informations complémentaires (2020-04-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-18 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 084-198843 (2020-04-24)
Informations complémentaires (2020-07-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché...”
Brève description
Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet. Procédure: appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel:
— lot 1: 170 000 EUR HT; et
— lot 2: 20 000 EUR HT.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-18 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 144-354355 (2020-07-23)
Informations complémentaires (2020-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché...”
Brève description
Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la Ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel: lot 1: 170 000 EUR HT et lot 2: 20 000 EUR HT.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-15 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 208-507732 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place du Docteur-Frédéric-Dugoujon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat De produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
2020011”
Brève description:
“Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché...”
Brève description
Ce marché est nécessaire au fonctionnement des services municipaux de la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Le marché est alloti. Le lot 2 est un lot réservé conformément aux disposition de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Durée: période initiale d'un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont énoncées dans le CCAP. Le marché peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet. Procédure: appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel: lot 1/170 000 EUR HT et lot 2/20 000 EUR (HT).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la ville de Caluire-et-Cuire. En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé «À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.»
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 028-063969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fch
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)” Nom et adresse du contractant
Nom: EA La Ruche
Adresse postale: 14 parc d'activités Bompertuis
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum annuel. Le montant total pour chaque lot correspond au montant maximum sur...”
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum annuel. Le montant total pour chaque lot correspond au montant maximum sur la durée du marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 057-143560 (2021-03-18)