Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de prestations Sylvicoles
2020-8500-02
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“— fourniture de plants forestiers préparation de végétation et de sol mise en place de plants et protections individuelles.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants forestiers — IDF ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“— fourniture de plants forestiers pour les forêts domaniales gérées par l'agence de Versailles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder trois ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation de végétation et de sol — IDF ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— préparation de végétation et de sol pour les forêts domaniales gérées par l'agence de Versailles.”
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année;
—...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année;
— toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder trois ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de plants et de protections individuelles — IDF ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— mise en place de plants et de protections individuelles pour les forêts domaniales gérées par l'agence de Versailles.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants forestiers — IDF est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“— fourniture de plants forestiers pour les forêts domaniales gérées par l'agence de Fontainebleau.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation de végétation et de sol — IDF est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— préparation de végétation et de sol pour les forêts domaniales gérées par l'agence de Fontainebleau.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de plants et de protections individuelles — IDF est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— mise en place de plants et de protections individuelles pour les forêts domaniales gérées par l'agence de Fontainebleau.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-23
00:00 📅
“— pour les lots 1, 4, 3 et 6, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum et avec maximum, en application des articles L. 2162-1, R....”
— pour les lots 1, 4, 3 et 6, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum et avec maximum, en application des articles L. 2162-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique;
— pour les 2 et 5, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents en application des articles L. 2162-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TA de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: TA de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TA Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 080-188908 (2020-04-21)