1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de prestations d'interventions sur temps scolaire et périscolaire au sein des écoles maternelles et élémentaires
20S0031”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“Achat de prestations d'interventions sur temps scolaire et périscolaire au sein des écoles maternelles et élémentaires.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pratique d'une langue vivante étrangère pour les enfants des écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Garges-lès-Gonesse.
Description du marché:
“Les activités proposées par les candidats devront permettre aux enfants des écoles maternelles, sous des formes ludiques et interactives, de pratiquer une...”
Description du marché
Les activités proposées par les candidats devront permettre aux enfants des écoles maternelles, sous des formes ludiques et interactives, de pratiquer une langue étrangère, autour d'activités de compréhension orale, d'expression orale, d'interaction orale, de compréhension écrite et d'expression écrite. L'atelier devra favoriser le déroulement d'activités ludiques dans une langue étrangère. Les candidats sont invités à privilégier l'anglais et les langues dominantes dans le monde (espagnol, allemand, chinois, arabe…). Au-delà des aspects linguistiques, les candidats sont invités à proposer des activités favorisant la sensibilisation aux différences et à la diversité culturelle.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pratique d'une langue vivante étrangère pour les enfants des écoles élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les activités proposées par les candidats devront permettre aux enfants des écoles élémentaires, sous des formes ludiques et interactives, de pratiquer une...”
Description du marché
Les activités proposées par les candidats devront permettre aux enfants des écoles élémentaires, sous des formes ludiques et interactives, de pratiquer une langue étrangère, autour d'activités de compréhension orale, d'expression orale, d'interaction orale, de compréhension écrite et d'expression écrite. L'atelier devra favoriser le déroulement d'activités ludiques dans une langue étrangère. Les candidats sont invités à privilégier l'anglais et les langues dominantes dans le monde (espagnol, allemand, chinois, arabe…). Au-delà des aspects linguistiques, les candidats sont invités à proposer des activités favorisant la sensibilisation aux différences et à la diversité culturelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités scientifiques, techniques et informatiques pour les enfants des écoles maternelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sous des formes concrètes et pratiques, les activités doivent permettre aux enfants des écoles maternelles de comprendre le monde qui les entoure et leur...”
Description du marché
Sous des formes concrètes et pratiques, les activités doivent permettre aux enfants des écoles maternelles de comprendre le monde qui les entoure et leur environnement quotidien à travers des pratiques d'observation, de questionnement, de manipulation et d'expérimentation, les activités doivent favoriser le sens de l'observation, la curiosité, l'esprit critique, l'intérêt pour le progrès scientifique et technique, les implications éthiques, la connaissance et le respect des règles de sécurité, la responsabilité face à l'environnement et la santé. Les activités proposées pourront également traiter de l'apprentissage des capacités nécessaires à l'usage des technologies de l'information et de la communication), tout en permettant la prise de conscience de la nécessité d'une approche critique, réfléchie et responsable dans l'usage des outils interactifs.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités scientifiques, techniques et informatiques pour les enfants des écoles élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Sous des formes concrètes et pratiques, les activités doivent permettre aux enfants des écoles élémentaires de comprendre le monde qui les entoure et leur...”
Description du marché
Sous des formes concrètes et pratiques, les activités doivent permettre aux enfants des écoles élémentaires de comprendre le monde qui les entoure et leur environnement quotidien à travers des pratiques d'observation, de questionnement, de manipulation et d'expérimentation, les activités doivent favoriser le sens de l'observation, la curiosité, l'esprit critique, l'intérêt pour le progrès scientifique et technique, les implications éthiques, la connaissance et le respect des règles de sécurité, la responsabilité face à l'environnement et la santé. Les activités proposées pourront également traiter de l'apprentissage des capacités nécessaires à l'usage des technologies de l'information et de la communication), tout en permettant la prise de conscience de la nécessité d'une approche critique, réfléchie et responsable dans l'usage des outils interactifs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Critères jugement offres commun aux quatre lots: valeur technique (60 %), prix des prestations (40 %). Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Critères jugement offres commun aux quatre lots: valeur technique (60 %), prix des prestations (40 %). Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur retiendra quatre titulaires maximaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans la limite des quatre premiers candidats issus d'un classement. Toutefois, l'acheteur peut attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du...”
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.10.2020 ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, deux fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de trois ans. Le délai d'exécution des bons de commande sera fixé dans chaque bon de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173439 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux. Ce recours interrompt le cours du délai de recours contentieux. Dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, les candidats peuvent saisir la juridiction compétente d'un recours en référé contractuel (article L. 551-13 du Code de justice administrative (CJA)). En référé contractuel, le juge peut prendre les mesures suivantes: annulation du contrat, résiliation, réduction de sa durée d'exécution, sanctions pécuniaires. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale (article L. 521-2 du CJA). Dans le délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, tout tiers au contrat peut saisir le juge administratif d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, req. nº 358994). Le juge peut prendre les mesures suivantes: décider de la poursuite de l'exécution du contrat; inviter les parties à prendre des mesures de régularisation dans un délai qu'il fixe; prononcer, la résiliation du contrat; prononcer, l'annulation totale ou partielle, demander le versement d'une indemnité à l'auteur du recours en réparation des droits lésés. En outre, les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat d'un recours pour excès de pouvoir les éventuelles clauses réglementaires du contrat (article R. 421-1 du CJA).
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Source: OJS 2020/S 143-352641 (2020-07-22)