Achat de panneaux et outils de signalisation verticale

Communauté de l'Ouest Rhodanien

Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes).
Coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien.
Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Signaux Girod SA

Qui ?

• Communauté de l'Ouest Rhodanien

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-04	Avis de marché
2021-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 2020m17
Brève description:

Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes). Coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien. Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date limite de soumission: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-592839
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique n'est pas exigée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info. Numéro de la consultation: 2020m17.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien.

Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.

Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description:

Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois.

Durée de chaque période de reconduction: douze mois.

Durée maximale du contrat toutes périodes confondues: 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels — niveau:

Attestation(s) d'assurance en cours de validité/valable(s) pour l'année en cours;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004056600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 240-592839 (2020-12-04)

Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes), coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien. Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest Rhodanien

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-104672
Se réfère à l'avis: 2020/S 240-592839
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 (soit du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022) reconductible trois fois pour douze mois. Durée maximale du contrat toutes périodes confondues: 48 mois. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La «Valeur totale du marché (hors TVA)» et le «Montant HT» du marché indiqués ci-dessus constituent le montant total estimé des prestations pour la durée de l'accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Signaux Girod SA
Adresse postale: 881 route des Fontaines — Bellefontaine
Commune postale: Morez
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 042-104672 (2021-02-25)

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