Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes).
Coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien.
Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de panneaux et outils de signalisation verticale
2020m17
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy,...”
Brève description
Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes).
Coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien.
Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes).
Coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien.
Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois.
Durée de chaque période de reconduction: douze mois.
Durée maximale du contrat toutes périodes confondues: 48 mois.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois.
Durée de chaque période de reconduction: douze mois.
Durée maximale du contrat toutes périodes confondues: 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels — niveau:
Attestation(s) d'assurance en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels — niveau:
Attestation(s) d'assurance en cours de validité/valable(s) pour l'année en cours;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique n'est pas exigée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info. Numéro de la consultation: 2020m17.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 240-592839 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de l'Ouest Rhodanien
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy,...”
Brève description
Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes), coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien. Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy,...”
Description du marché
Groupement de commandes pour les besoins de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et des communes de Affoux, Amplepuis, Ancy, Chambost-Allières, Chenelette, Cours, Cublize, Dième, Grandris, Joux, Lamure-sur-Azergues, Les Sauvages, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Forgeux, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Romain-de-Popey, Tarare, Thizy-les-Bourgs, Valsonne (soit 24 communes), coordonnateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien. Le présent marché concerne la fourniture de panneaux de signalisation temporaire et permanente pour les besoins des membres du groupement. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-592839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020m17
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux Girod SA
Adresse postale: 881 route des Fontaines — Bellefontaine
Commune postale: Morez
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à...”
Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 (soit du 1.3.2021 jusqu'au 28.2.2022) reconductible trois fois pour douze mois. Durée maximale du contrat toutes périodes confondues: 48 mois. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La «Valeur totale du marché (hors TVA)» et le «Montant HT» du marché indiqués ci-dessus constituent le montant total estimé des prestations pour la durée de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2021/S 042-104672 (2021-02-25)