Fourniture, conditionnement et livraison de paillage, de protections contre les gibiers, de jeunes plants, baliveaux et fruitiers pour la plantation de haies, bosquets, alignements et vergers sur le département de la Charente-Maritime en espaces agricoles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de paillage, protections et végétaux, destinés à la plantation de haies, bosquets, alignements et vergers
2020-EVA17-07”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Fourniture, conditionnement et livraison de paillage, de protections contre les gibiers, de jeunes plants, baliveaux et fruitiers pour la plantation de...”
Brève description
Fourniture, conditionnement et livraison de paillage, de protections contre les gibiers, de jeunes plants, baliveaux et fruitiers pour la plantation de haies, bosquets, alignements et vergers sur le département de la Charente-Maritime en espaces agricoles.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, conditionnement et livraison de jeunes plants, baliveaux et fruitiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Charente-Maritime.
Description du marché:
“Achat de jeunes plants, baliveaux et fruitiers dont le prix comprend la fourniture, le conditionnement par planteurs selon fichiers fournis, et la livraison...”
Description du marché
Achat de jeunes plants, baliveaux et fruitiers dont le prix comprend la fourniture, le conditionnement par planteurs selon fichiers fournis, et la livraison à dates précises.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois un an par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, conditionnement et livraison de paillage, tuteur et protection contre les gibiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché:
“Achat de paillages, tuteur et protection contre les gibiers dont le prix comprend la fourniture, le conditionnement selon fichiers fournis, et la livraison...”
Description du marché
Achat de paillages, tuteur et protection contre les gibiers dont le prix comprend la fourniture, le conditionnement selon fichiers fournis, et la livraison à dates précises.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de plaquettes bocagères ou forestières pour paillage naturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Description du marché:
“Achat de plaquettes de bois déchiqueté pour paillage naturel et livraison sur sites à dates précises.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Rochelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert —15 rue de Blossac — CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du contrat régi par les articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12, et R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du contrat régi par les articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12, et R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative, deux mois à compter de la décision de rejet.
Référé contractuel: après la signature du contrat: régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, pour les contrats de droit public.
Délai:
— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE);
— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 144-353692 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 353 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des provenances
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Identification des productions et volume
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation mise en place pour réaliser la prestation
Critère de qualité (nom): Respect du conditionnement — Livraison
Critère de qualité (nom): Services associés
Prix (pondération): 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Charente-Maritime
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du conditionnement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353692
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-EVA17-07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, conditionnement et livraison de jeunes plants, baliveaux et fruitiers”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Larnaud
Adresse postale: Route de La Rochelle
Commune postale: Surgeres
Code postal: 17700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pepiniereslarnaud.fr📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: https://larnaudjardin.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture, conditionnement et livraison de paillage, tuteur et protection contre les gibiers” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Agrisem
Adresse postale: Zone l'Enclouse, 3 rue de la Roue
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Courrier électronique: contact@agrisem-distribution.fr📧
URL: http://www.agrisem-distribution.fr/HP/HPInternet.aspx🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de plaquettes bocagères ou forestières pour paillage naturel” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert,15 rue de Blossac, CS 80541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du contrat régi par les articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12, et R. 551-1 et R.551-3 à R. 551-6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du contrat régi par les articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12, et R. 551-1 et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative; deux mois à compter de la décision de rejet;
— Référé contractuel: après la signature du contrat: régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, pour les contrats de droit public. Délai:
—— trente et un jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE);
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert,15 rue de Blossac, CS 80541
Source: OJS 2020/S 227-556988 (2020-11-17)