Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux)

Mairie de Liévin

Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux), forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 10 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 260 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• chlorodis SAS

Qui ?

• Mairie de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-16	Avis de marché
2020-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448818 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date limite de soumission: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030180
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terreaux et autres supports de culture
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de terreaux divers, de tourbe blonde et de terre dite de «bruyère» conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 46 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintien et protection physique des végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de tuteurs, de colliers et autres systèmes de maintien et de protection de végétaux conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.

Intitulé du lot: Petites fournitures horticoles et poteries
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de poteries et de divers matériels utilisés en plantations et en fleuristerie conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.

Intitulé du lot: Fournitures horticoles pour le fleurissement urbain
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de divers pots, vasques, bacs de culture et mats utilisés en fleurissement urbain conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020A001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2020/S 015-030180 (2020-01-16)

Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020A001
Brève description:

— achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux).

Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45, rue E. Vaillant

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-237235
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030180
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— terreaux et autres supports de culture.

— maintien et protection physique des végétaux.

— petites fournitures horticoles et poteries.

— fournitures horticoles pour le fleurissement urbain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom: Chlorodis SAS
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1, rue du Préfet Érignac
Source: OJS 2020/S 099-237235 (2020-05-19)

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