Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux), forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 10 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 260 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux)”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux), forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux), forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 10 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 260 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terreaux et autres supports de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de terreaux divers, de tourbe blonde et de terre dite de «bruyère» conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.”
Description du marché
Fourniture et livraison de terreaux divers, de tourbe blonde et de terre dite de «bruyère» conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 46 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintien et protection physique des végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de tuteurs, de colliers et autres systèmes de maintien et de protection de végétaux conformes à la demande effectuée dans le...”
Description du marché
Fourniture et livraison de tuteurs, de colliers et autres systèmes de maintien et de protection de végétaux conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petites fournitures horticoles et poteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de poteries et de divers matériels utilisés en plantations et en fleuristerie conformes à la demande effectuée dans le bordereau des...”
Description du marché
Fourniture et livraison de poteries et de divers matériels utilisés en plantations et en fleuristerie conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles pour le fleurissement urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de divers pots, vasques, bacs de culture et mats utilisés en fleurissement urbain conformes à la demande effectuée dans le bordereau...”
Description du marché
Fourniture et livraison de divers pots, vasques, bacs de culture et mats utilisés en fleurissement urbain conformes à la demande effectuée dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020A001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 015-030180 (2020-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45, rue E. Vaillant
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux)
2020A001”
Brève description:
“— achat de matériel horticole, engrais et terreaux (suite aux lots 1, 3, 4 et 5 du marché 19A017 déclarés infructueux).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — terreaux et autres supports de culture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: — maintien et protection physique des végétaux.
Description du marché: — petites fournitures horticoles et poteries.
Description du marché: — fournitures horticoles pour le fleurissement urbain.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 015-030180
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020A001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terreaux et autres supports de culture
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorodis SAS
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintien et protection physique des végétaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Petites fournitures horticoles et poteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures horticoles pour le fleurissement urbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1, rue du Préfet Érignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 099-237235 (2020-05-19)