Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de masques barrières réutilisables de catégorie 1 (UNS1) dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de masques barrières réutilisables de catégorie 1 (UNS1), dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000348”
Produits/services: Équipements de protection📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de masques barrières réutilisables de catégorie 1 (UNS1) dans le cadre de la centrale d'achat de la Région...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de masques barrières réutilisables de catégorie 1 (UNS1) dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques adultes avec attache derrière l'oreille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Masques adultes avec attache derrière l'oreille.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois tacitement pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques adultes avec attache derrière la tête
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Masques adultes avec attache derrière la tête.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques adultes avec attache nouée sur la tête
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Masques adultes avec attache nouée sur la tête.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques adultes en forme de bec de canard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Masques adultes en forme de bec de canard.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques adultes avec système d'attache intégré
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Masques adultes avec système d'attache intégré.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques enfants tout type d'attache
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Masques enfants tout type d'attache.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques personnalisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Masques personnalisables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-06
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 197-474470 (2020-10-05)