Titre entier: achat écoresponsable de denrées alimentaires — légumes de saison, pommes de terre et fruits de saison — destiné à promouvoir une consommation citoyenne dans les restaurants scolaires, accompagné d'actions éducatives ponctuelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de légumes et fruits de saison et de pomme de terre destiné à promouvoir une consommation citoyenne
F20dej-Ng04/Jo”
Produits/services: Légumes📦
Brève description:
“Titre entier: achat écoresponsable de denrées alimentaires — légumes de saison, pommes de terre et fruits de saison — destiné à promouvoir une consommation...”
Brève description
Titre entier: achat écoresponsable de denrées alimentaires — légumes de saison, pommes de terre et fruits de saison — destiné à promouvoir une consommation citoyenne dans les restaurants scolaires, accompagné d'actions éducatives ponctuelles.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes et pommes de terre de saison — nord du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Produits/services supplémentaires: Fruits non tropicaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Légumes et pommes de terre de saison pour les besoins des établissements du nord du Département 30 000 EUR annuel (chiffre prévisionnel non contractuel).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits: goût
Critère de qualité (pondération): 16.0
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits: texture, tenue à la cuisson
Critère de qualité (pondération): 9.0
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits: aspect visuel
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: représentation et participation des agriculteurs au...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: représentation et participation des agriculteurs au sein de la structure du candidat
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Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: pourcentage moyen de produits issus des circuits courts”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (nom):
“Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale”
Prix (pondération): 25.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres pourront faire l'objet de trois reconductions sans que leur durée totale, reconductions comprises, ne puissent excéder quatre ans.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits de saison — nord du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fruits de saison pour les besoins des établissements du nord du Département 40 000 EUR annuel (chiffre prévisionnel non contractuel).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 14.0
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits: texture
Critère de qualité (pondération): 8.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes de saison et pommes de terre — sud du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Légumes de saison et pommes de terre pour les besoins des établissements du sud du Département 5 000 EUR annuel (chiffre prévisionnel non contractuel).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits de saison — sud du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fruits de saison pour les besoins des établissements du sud du Département 50 000 EUR annuel (chiffre prévisionnel non contractuel).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons doivent tous être livrés le jour de la remise des offres entre 8h00 et 12h00 à la cuisine mutualisée de L'Isle-d'Abeau pour les lots 1 et 2: ZAC de Champoulant, Boulevard des Trois Vallons, 38080 L'Isle-d'Abeau, tél.: +33 481974601.
Lot 1: concombres: 1 kg — courgettes: 1 kg — salades d'été: 4 pièces — tomates cœur de bœuf: 1 kg.
Lot 2: abricots: 1 kg — cerises: 1 kg — fraises: 1 kg — pêches: 1 kg.
Les échantillons doivent tous être livrés le jour de la remise des offres entre 8h00 et 12h00 à la cuisine mutualisée de Voiron pour les lots 3 et 4: 91 avenue Marie Curie, 38500 Voiron, tél.: +33 457560112.
Lot 3: carottes: 1 kg — courgettes: 1 kg — fenouil: 1 kg — salades d'été: 4 pièces.
Lot 4: abricots: 1 kg — cerises: 1 kg — fraises: 1 kg — pêches: 1 kg.
Numéro de la consultation: F20dej-Ng04.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 105-253272 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: Représentation et participation des agriculteurs au...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: Représentation et participation des agriculteurs au sein de la structure du candidat
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Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: Pourcentage moyen de produits issus des circuits courts”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 105-253272
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Légumes et pommes de terre de saison — nord du Département
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Recolter
Adresse postale: 540 chemin du Chataignier
Commune postale: Saint-Prim
Code postal: 38370
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fruits de saison — nord du Département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Légumes de saison et pommes de terre — sud du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: AB Epluche
Adresse postale: avenue de Louisiane
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Code postal: 38120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fruits de saison — sud du Département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Les montants indiqués sont correspondent à l'estimation des marchés pour la durée totale des accords-cadres.”
Source: OJS 2020/S 213-521437 (2020-10-28)