Ce marché concerne l'achat de fournitures scolaires et de matériel pour les activités manuelles répondant aux besoins des groupes scolaires maternels et élémentaires, des centres de loisirs et des structures petite enfance et toutes directions de la Ville (exceptés le périmètre couvert par les fournitures administratives de bureau à usage professionnel géré par la direction de la commande publique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures scolaires et de matériels pour les activités manuelles
2020-16”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Ce marché concerne l'achat de fournitures scolaires et de matériel pour les activités manuelles répondant aux besoins des groupes scolaires maternels et...”
Brève description
Ce marché concerne l'achat de fournitures scolaires et de matériel pour les activités manuelles répondant aux besoins des groupes scolaires maternels et élémentaires, des centres de loisirs et des structures petite enfance et toutes directions de la Ville (exceptés le périmètre couvert par les fournitures administratives de bureau à usage professionnel géré par la direction de la commande publique).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montrouge.
Description du marché: Achat de fournitures scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalité et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2025.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de matériels pour activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de matériels pour activités manuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, DC2 du (MAJ 1.4.2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire le cas échéant; le Document unique de marché européen...”
Liste et brève description des conditions
DC1, DC2 du (MAJ 1.4.2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire le cas échéant; le Document unique de marché européen DUME est accepté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— description des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public;
— preuve d'une assurance liés aux risques professionnels;
— exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Ils...”
Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Ils sont traités à prix unitaires fermes la première année, puis révisables les années de reconduction (ajustables sur proposition du titulaire du marché pour la part de recours au catalogue) et s'exécutent au moyen de bons de commande dans les conditions prévues au présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les marchés s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande délivrés par les services municipaux établis sur la base du bordereau des prix unitaires ou du catalogue pour des produits non mentionnés au BPU mais conformes à l'objet des marchés:
— lot nº 1: «Achat de fournitures scolaires», montant minimal hors taxes annuel: 30 000 HT. Pas de montant maximal annuel;
— lot nº 2: «Achat de matériels pour activités manuelles», montant minimal hors taxes annuel: 50 000 EUR HT. Pas de montant maximal annuel.
Les candidats pourront répondre pour un lot, ou pour l'ensemble des lots. Les marchés sont conclus pour une année à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits par la personne publique trois fois par période de douze mois chacune de manière expresse trois mois avant leur expiration, sans que leur durée totale n'excède quatre années. La fourniture des échantillons et des fiches techniques est obligatoire. Les échantillons et les fiches techniques réclamés pour cette consultation devront être transmis: par voie postale ou par dépôt à l'adresse suivante: Centre administratif de Montrouge, direction de la commande publique, bureau 406, 4 square Edmond Champeaud, 92120 Montrouge du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et ce avant la date limite de réception des offres. Le contenant doit être fermé et doit mentionner «Échantillons ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'entreprise et l'objet de la consultation. Achat de fournitures scolaires et de matériels pour les activités manuelles lot nº
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Île-de-France préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 242-596407 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures scolaires et de matériels pour les activités manuelles
2021-04”
Brève description:
“Ce marché concerne l'achat de fournitures scolaires et de matériel pour les activités manuelles répondant aux besoins des groupes scolaires maternels et...”
Brève description
Ce marché concerne l'achat de fournitures scolaires et de matériel pour les activités manuelles répondant aux besoins des groupes scolaires maternels et élémentaires, des centres de loisirs et des structures petite enfance et toutes directions de la ville (exceptés le périmètre couvert par les fournitures administratives de bureau à usage professionnel géré par la direction de la commande publique).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: étendue de la gamme; spécificités techniques et fonctionnelles des produits; échantillons;passation des commandes;facturation et gestion...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: étendue de la gamme; spécificités techniques et fonctionnelles des produits; échantillons;passation des commandes;facturation et gestion des reliquats;évaluation environnementale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596407
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Pichon
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources, 750 rue Colonel Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de matériel pour les activités manuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Île-de-France, préfecture de Paris
Source: OJS 2021/S 072-183222 (2021-04-09)