La consultation concerne 2 lots:
— lot nº 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers,
— lot nº 2: fourniture de manuels scolaires, livres et autres supports d'enseignement (dont supports numériques).
Les 2 lots feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures et manuels scolaires pour la caisse des écoles
2020ce-Frn1
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“La consultation concerne 2 lots:
— lot nº 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers,
— lot nº 2: fourniture de manuels scolaires, livres et autres...”
Brève description
La consultation concerne 2 lots:
— lot nº 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers,
— lot nº 2: fourniture de manuels scolaires, livres et autres supports d'enseignement (dont supports numériques).
Les 2 lots feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires, petits matériels et papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Fournitures scolaires, petits matériels et papiers les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant de...”
Description du marché
Fournitures scolaires, petits matériels et papiers les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant de commandes minimal annuel: 35 000 EUR HT/an soit 42 000 EUR TTC/an. Montant de commandes maximal annuel: 250 000 EUR HT/an soit 300 000 EUR TTC/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de manuels scolaires, livres et supports d'enseignement (dont numériques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Fourniture de manuels scolaires, livres et supports d'enseignement (dont numériques): les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fourniture de manuels scolaires, livres et supports d'enseignement (dont numériques): les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 25 000 EUR HT/an soit 30 000 EUR TTC/an. Montant maximal: 300 000 EUR HT/an soit 360 000 EUR TTC/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Voir règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché étant d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois, il est susceptible d'être relancé dans 4 ans ou du fait d'une non reconduction.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 042-098679 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures et manuels scolaires pour la caisse des 2coles
2020ce-Frn1
Brève description:
“La consultation concerne DEUX lots:
— lot nº 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers.
— lot nº 2: fourniture de manuels scolaires, livres et...”
Brève description
La consultation concerne DEUX lots:
— lot nº 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers.
— lot nº 2: fourniture de manuels scolaires, livres et autres supports d'enseignement (dont supports numériques).
Les deux lots feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-098679
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 056-132695 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne 2 lots:
— lot 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers;
— lot nº 02: fourniture de manuels scolaires, livres et autres...”
Brève description
La consultation concerne 2 lots:
— lot 1: fournitures scolaires, petits matériels, papiers;
— lot nº 02: fourniture de manuels scolaires, livres et autres supports d'enseignement (dont supports numériques).
Les deux lots feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 082-193523 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne deux lots:
— lot nº 01: fournitures scolaires, petits matériels, papiers;
— lot nº 02: fourniture de manuels scolaires, livres et...”
Brève description
La consultation concerne deux lots:
— lot nº 01: fournitures scolaires, petits matériels, papiers;
— lot nº 02: fourniture de manuels scolaires, livres et autres supports d'enseignement (dont supports numériques).
Les deux lots feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fournitures scolaires, petits matériels et papiers. Les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
— montant...”
Description du marché
Fournitures scolaires, petits matériels et papiers. Les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
— montant de commandes minimal annuel: 35 000 EUR HT/an soit 42 000 EUR TTC/an;
— montant de commandes maximal annuel: 250 000 EUR HT/an soit 300 000 EUR TTC/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Oui au sens de la réglementation européenne: ces marchés sont reconductibles au maximum trois fois pour une durée égale à leur durée initiale.” Description
Description du marché:
“Fourniture de manuels scolaires, livres et supports d'enseignement (dont numériques). Les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons...”
Description du marché
Fourniture de manuels scolaires, livres et supports d'enseignement (dont numériques). Les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
— montant minimal: 25 000 EUR HT/an soit 30 000 EUR TTC/an;
— montant maximal: 300 000 EUR HT/an soit 360 000 EUR TTC/an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-098679
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fournitures scolaires, petits matériels et papiers
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: 11 rue Charles Durand, CS 90004
Commune postale: Bourges
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture de manuels scolaires, livres et supports d'enseignement (dont numériques)”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 218-534878 (2020-11-04)