Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de bureau
SV/Fournitures de bureau
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description: Achat de fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché: Fournitures de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 666 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commandes est valide un an à compter du 1.1.2021, puis reconductible trois fois de façon expresse pour se terminer le 31.12.2024 au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commandes est valide un an à compter du 1.1.2021, puis reconductible trois fois de façon expresse pour se terminer le 31.12.2024 au plus tard.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — timbrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Timbrage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — boîtes à archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Boîtes à archives.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — fournitures pour bibliothèques, imprimerie et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fournitures pour bibliothèques, imprimerie et divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures...”
Titre
Lot 5 — fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes).”
Description du marché
Fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes:
— soit: la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes:
— soit: la lettre de candidature (DC1), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— la déclaration du candidat (DC2) ou le Document unique de marché européen (DUME), en langue française ainsi que: extrait K-Bis, attestation d'assurance en responsabilité civile;
— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années;
— une liste des moyens humains et matériels.
Attestation de vigilance datée de moins de six mois (attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions — articles L. 243-15 du code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'Urssaf, attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue soit directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA, soit auprès du service des impôts, via le formulaire nº 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur...).
Certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés.
Pour les entreprises adaptées (L. 5213-13 du code du travail): produire le contrat d'objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle.
Pour l'établissement et service d'aide par le travail (article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles): produire une copie de l'arrêté préfectoral portant autorisation de création, en indiquant les références du recueil des actes administratifs de publication de l'arrêté;
— conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Alençon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure sont données à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et...”
Toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et l'onglet Questions/Réponses de la consultation. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le jeudi 21.1.2021 (16h00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 243-601045 (2020-12-09)
Avis d'attribution de marché (2021-04-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fournitures de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: timbrage
Titre: Lot 3: boîtes à archives
Titre: Lot 4: fournitures pour bibliothèques, imprimerie et divers
Titre:
“Lot 5: fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures...”
Titre
Lot 5: fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-601045
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21050
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Office Dépôt France
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 666 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21052
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Timbrage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Timyx Atoll
Adresse postale: 2 rue Paul Louis Halley
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 667 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21053
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Boîtes à archives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 667 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21054
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fournitures pour bibliothèques, imprimerie et divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eure Films Adhésifs
Adresse postale: Les Bruyères du Coudray, BP 2
Commune postale: Sylvains-les-Moulins
Code postal: 27240
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21055
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fournitures de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail)” Nom et adresse du contractant
Nom: L'Entreprise Adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquart — ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
“Les marchés sont valides du 25 mars au 31.12.2021 pour la 1 année, puis reconductibles annuellement trois fois de façon expresse pour se terminer au plus...”
Les marchés sont valides du 25 mars au 31.12.2021 pour la 1 année, puis reconductibles annuellement trois fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2024. Les marchés ont été signés le 24.3.2021. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél: +33 233816184, courriel: achats.marches@orne.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 074-187090 (2021-04-13)