La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires pour les besoins des adhérents de la centrale d'achat régionale Occitanie. La consultation comporte 33 lots. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande par lot. Les volumes prévisionnels par produit et par lot sont indiqués dans le dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de denrées alimentaires pour les besoins des adhérents de la centrale d'achat régionale Occitanie
Achat_Denrees_alimentaires”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires pour les besoins des adhérents de la centrale d'achat régionale Occitanie. La consultation...”
Brève description
La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires pour les besoins des adhérents de la centrale d'achat régionale Occitanie. La consultation comporte 33 lots. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande par lot. Les volumes prévisionnels par produit et par lot sont indiqués dans le dossier de consultation.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Épicerie- légumineuses conventionnel pour le département des Pyrénées Orientales (66)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Épicerie — légumineuses conventionnel pour le département de Haute-Garonne (31).”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Épicerie — légumineuses conventionnel pour le département du Gard (30).
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Épicerie — légumineuses bio pour le département des Pyrénées Orientales (66).
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Épicerie — légumineuses bio pour le département de Haute-Garonne (31).
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Épicerie — légumineuses bio pour le département du Gard (30).
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Épicerie: pâtes légumineuses bio pour l'ensemble du territoire régional.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché:
“Épicerie: pâtes blé dur conventionnel pour le département des Pyrénées-Orientales (66).”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Épicerie: pâtes blé dur conventionnel pour le département de Haute-Garonne (31).”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Épicerie: pâtes blé dur conventionnel pour le département du Gard (30).
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Épicerie: pâtes blé dur bio pour le département des Pyrénées Orientales (66).
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Épicerie: pâtes blé dur bio pour le département de Haute-Garonne (31).
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Riz transformé📦
Description du marché: Épicerie — riz IGP type Camargue pour le territoire régional.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Épicerie — jus de pomme bio pour le département des Pyrénées Orientales (66).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie — jus de pomme bio pour le département de Haute-Garonne (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Description du marché: Épicerie — jus de pomme bio pour le département de Haute-Garonne (31).
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Épicerie — jus de pomme bio pour le département du Gard (30).
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Épicerie — jus de pomme conventionnel pour le département du Gard (30).
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Crèmerie: lait pasteurisé pour le département des Pyrénées Orientales (66).
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Crèmerie: lait pasteurisé pour le département de Haute-Garonne (31).
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Crèmerie: lait pasteurisé pour le département du Gard (30).
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Crèmerie: crème fraîche liquide pour le département de Haute-Garonne (31).
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Crèmerie: crème fraîche liquide pour le département du Gard (30).
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Crèmerie: crème fraîche épaisse pour le département des Pyrénées Orientales (66).”
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Crèmerie: crème fraîche épaisse pour le département de Haute-Garonne (31).
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Crèmerie: yaourt pour le département des Pyrénées Orientales (66).
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Crèmerie: yaourt pour le département de la Haute-Garonne (31).
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Crèmerie: yaourt pour le département du Gard (30).
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Crèmerie: yaourt bio pour le département du Gard (30).
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Crèmerie: yaourt au lait de brebis bio pour le département des Pyrénées Orientales (66).”
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Crèmerie: yaourt au lait de brebis bio pour le département de la Haute-Garonne (31).”
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Crèmerie: yaourt au lait de brebis bio pour le département du Gard (30).
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“Viande — produits de jeunes bovins bio pour le département des Pyrénées Orientales (66).”
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Viande — produits de jeunes bovins bio pour le département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
— conformément à l'article L. 2141-3 -3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 087-206594 (2020-04-30)