Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint-Joseph — année 2021

Commune de Saint-Joseph

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2021.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots.
Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-18 Avis de marché
2021-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20.AO.006
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2021. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël-Babet, BP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph (La Réunion)
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392269
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
La séance se tient à huis clos (date et heure prévisionnelles).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2021.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots.
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Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.
Intitulé du lot: «Fruits frais 4
Numéro du lot: 01
Brève description: Minimum: 5 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Description des options:
Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :
— soit janvier 2022,
— soit janvier 2023,
— soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Intitulé du lot: " Produits préparés surgelés à base de poissons"
Numéro du lot: 02
Brève description:
Minimum : 1 000 euro / Maximum : 20 000 euro
Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés
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Intitulé du lot: " Produits préparés surgelés végétarien "
Numéro du lot: 03
Brève description: Minimum : 2 000 euro / Maximum : 40 000 euro
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Nuggets végétariens "
Numéro du lot: 04
Brève description: Minimum : 1 000 euro / Maximum : 40 000 euro
Intitulé du lot: " Galettes surgelées de légumes "
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: " Chocolats "
Numéro du lot: 06
Brève description: Minimum : 1 000 euro /Maximum : 10 000 euro
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Chocolats raffinés "
Numéro du lot: 07
Brève description: Minimum : 1 000 euro / Maximum : 4 000 euro
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Émincé végétarien surgelé "
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: " Viandes de porc élaborées "
Numéro du lot: 09
Brève description: Minimum: 8 000 euro / Maximum: 30 000 euro
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Intitulé du lot: " Saucisses pur porc "
Numéro du lot: 10
Brève description: Minimum: 6 000 euro / Maximum: 20 000 euro;
Intitulé du lot: " Oeufs en coquille "
Numéro du lot: 11
Brève description: Minimum : 2 000 euro / Maximum : 8 000 euro;
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Miel"
Numéro du lot: 12
Brève description: Minimum : 300 euro / Maximum : 2 400 euro;
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: " Sauces chinoises et épices "
Numéro du lot: 13
Brève description: Minimum : 3 000 euro / Maximum : 12 000 euro;
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Huiles "
Numéro du lot: 14
Brève description: Minimum : 8 000 euro / Maximum : 25 000 euro;
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Amuse bouches "
Numéro du lot: 15
Brève description: Minimum: 2 000 euro / Maximum: 8 000 euro;
Intitulé du lot: " Autres épiceries "
Numéro du lot: 16
Brève description: Minimum: 40 000 euro / Maximum: 100 000 euro;
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Sucre "
Numéro du lot: 17
Brève description:
Minimum: 400 euro / Maximum: 1 600 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: " Fonds, jus et sauces "
Numéro du lot: 18
Brève description:
Minimum: 1 000 euro / Maximum: 4 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés
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Intitulé du lot: " Produits petit déjeuner "
Numéro du lot: 19
Brève description:
Minimum: 3 000 euro / Maximum: 15 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Gâteau (maison) "
Numéro du lot: 20
Brève description:
Minimum: 4 000 euro / Maximum:16 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Crevettes et bichiques surgelés "
Numéro du lot: 21
Brève description:
Minimum: 500 euro / Maximum: 5 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Viandes surgelées agneau et cabri
Numéro du lot: 22
Brève description:
Minimum: 20 000 euro / Maximum: 60 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Saucisses pur volaille surgelées "
Numéro du lot: 23
Brève description:
Minimum: 8 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Viandes surgelées de volaille "
Numéro du lot: 24
Brève description:
Minimum: 40 000 euro / Maximum: 80 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Filets de poisson pané "
Numéro du lot: 25
Brève description:
Minimum 8 000 euro / Maximum 18 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Ti-Jacques surgelé "
Numéro du lot: 26
Brève description:
Minimum: 2 000 euro / Maximum: 10 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Légumes surgelés "
Numéro du lot: 27
Brève description:
Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Viandes fraîches de dinde "
Numéro du lot: 28
Brève description:
Minimum: 5 000 euro / Maximum: 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Boissons sodas gazeuses et/ou non gazeuses"
Numéro du lot: 29
Brève description:
Minimum: 2 500 euro / Maximum: 10 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Boissons alcoolisés fortes "
Numéro du lot: 30
Brève description:
Minimum: 4 000 euro / Maximum: 16 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Vins supérieurs "
Numéro du lot: 31
Brève description:
Minimum: 2 000 euro / Maximum: 8 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Viandes fraîches de porc "
Numéro du lot: 32
Brève description:
Minimum: 30 000 euro / Maximum: 60 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Charcuteries fraîches "
Numéro du lot: 33
Brève description:
Minimum: 15 000 euro / Maximum 60 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Fruits importés "
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: " Vins de table "
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: «Légumes 4e gamme éboutés»
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: «Charcuteries de volaille»
Numéro du lot: 37
Brève description:
Minimum: 10 000 euro / Maximum: 40 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: «Bœuf frais»
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: «Conserves de plats cuisinés»
Numéro du lot: 39
Brève description:
Minimum: 4 000 euro / Maximum: 15 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: «Assaisonnements»
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: «Légumes 5e gamme»
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: «Conserves de tomates»
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: «Conserves de fruits au sirop»
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: «Fromages»
Numéro du lot: 44
Brève description:
Minimum: 15 000 euro / Maximum: 50 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Compotes et confitures»
Numéro du lot: 45
Brève description:
Minimum: 12 000 euro / Maximum: 40 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: «Légumes 4e gamme»
Numéro du lot: 46
Brève description:
Minimum: 15 000 euro / Maximum: 40 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: «Saucisses fraîches pur volaille»
Numéro du lot: 47
Brève description:
Minimum: 6 000 euro / Maximum: 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Intitulé du lot: " Boissons gazeuses et/ou non gazeuses"
Numéro du lot: 48
Brève description:
Minimum : 5 000 euro / Maximum : 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les cotraitants à cette personne,
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
(*): Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.
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Nb: Conformément aux articles R.2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).
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Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D8222-5 à D8222-8 du code du travail.
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Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: La séance se tient à huis clos (date et heure prévisionnelles).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 55 %
Prix (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivités territoriales
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Joseph — pôle administratif communal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
— Soit août/septembre 2021,
— Soit août/septembre 2022,
— Soit août/septembre 2023,
— Soit août/septembre 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
— Suite Nomenclature: 15980000-1, 15540000-5, 03310000-5, 15332100-5, 03142500-3, 15112100-7, 15890000-3, 15894100-2, 15842100-3, 15300000-1, 15100000-9, 15111100-0, 15112120-3, 15331420-7, 15411100-3, 15891600-6, 15896000-5, 15500000-3, 15131400-9, 15900000-7, 15300000-1, 15229000-9, 15220000-6,
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— Suite III.1.5. informations sur les marchés réservés : sans objet,
— Suite IV.1.1.type de procédure: appel d'offres ouvert, définie aux articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique,
Suite IV.1.3. information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: accord-cadre avec un seul opérateur pour chaque lot,
— Suite IV.2.7. modalité d'ouverture des offres: (date prévisionnelle). Modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site : http://www.saintjoseph.re (Rubrique «Salle des marchés») ou https://saintjoseph.achatpublic.com/ L'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du département de la Réunion et correspond à : 12h00 GMT.
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Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières,
— Suite VI.4.4. service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir rubrique VI.4.1. du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion) France
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2020/S 162-392269 (2020-08-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots.
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Valeur totale du marché: 1 256 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet — BP 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130630
Se réfère à l'avis: 2020/S 162-392269
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
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Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots.
Intitulé du lot: «Fruits frais 4e gamme»
Brève description: Lot nº 01 minimum : 5 000 EUR HT / Maximum : 20 000 EUR HT.
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
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Informations complémentaires:
Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.
Brève description:
Lot no02 Minimum : 1 000 euro ht / Maximum : 20 000 euro (H.T.).
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire
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Informations complémentaires:
Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021
Brève description:
Lot no03 Minimum : 2 000 euro ht / Maximum : 40 000 euro (H.T.).
Lot no04 Minimum : 1 000 euro ht / Maximum : 40 000 euro (H.T.).
Lot no05 Minimum : 1 000 euro ht / Maximum : 40 000 euro (H.T.).
Lot no06 Minimum : 1 000 euro ht /Maximum : 10 000 euro (H.T.).
Lot no07 Minimum : 1 000 euro ht / Maximum : 4 000 euro (H.T.).
Lot no08 Minimum : 2 000 euro ht / Maximum : 40 000 euro (H.T.).
Lot no09 Minimum: 8 000 euro ht / Maximum: 30 000 euro (H.T.).
Lot no10 Minimum: 6 000 euro ht / Maximum: 20 000 euro Ht;
Lot no11 Minimum : 2 000 euro ht / Maximum : 8 000 euro Ht;
Lot no12 Minimum : 300 euro ht / Maximum : 2 400 euro Ht;
Lot no13 Minimum : 3 000 euro ht / Maximum : 12 000 euro Ht;
Lot no14 Minimum : 8 000 euro ht/ Maximum : 25 000 euro ht;
Lot no15 Minimum: 2 000 euro ht/ Maximum: 8 000 euro Ht;
Lot no16 Minimum: 40 000 euro ht / Maximum: 100 000 euro Ht;
Lot no17 Minimum: 400 euro ht / Maximum: 1 600 euro Ht;
Lot no18 Minimum: 1 000 euro ht/ Maximum: 4 000 euro Ht;
Lot no19 Minimum: 3 000 euro ht/ Maximum: 15 000 euro Ht;
Lot no20 Minimum: 4 000 euro ht/ Maximum:16 000 euro ht;
Lot no21 Minimum: 500 euro ht/ Maximum: 5 000 euro ht;
Lot no22 Minimum: 20 000 euro ht/ Maximum: 60 000 euro ht;
Lot no23 Minimum: 8 000 euro ht/ Maximum: 30 000 euro Ht;
Lot no24 Minimum: 40 000 euro ht/ Maximum: 80 000 euro Ht;
Lot no25 Minimum 8 000 euro ht / Maximum 18 000 euro Ht;
Lot no26 Minimum: 2 000 euro ht/ Maximum: 10 000 euro Ht;
Lot no27 Minimum: 10 000 euro ht / Maximum: 30 000 euro ht;
Lot no28 Minimum: 5 000 euro ht/ Maximum: 20 000 euro Ht;
Lot no29 Minimum: 2 500 euro ht/ Maximum: 10 000 euro (H.T.).
Lot no30 Minimum: 4 000 euro ht / Maximum: 16 000 euro Ht;
Lot no31 Minimum: 2 000 euro ht / Maximum: 8 000 euro Ht;
Minimum: 30 000 euro / Maximum: 60 000 euro;
Minimum: 15 000 euro / Maximum 60 000 euro;
Minimum: 5 000 euro / Maximum: 20 000 euro;
Minimum: 1 000 euro / Maximum: 4 000 euro;
Intitulé du lot: "Légumes 4e gamme éboutés"
Brève description: Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro;
Intitulé du lot: "Charcuteries de volaille"
Brève description: Minimum: 10 000 euro / Maximum: 40 000 euro;
Intitulé du lot: "Bœuf frais"
"Conserves de plats cuisinés"
Brève description: Minimum: 4 000 euro / Maximum: 15 000 euro;
Intitulé du lot: "Assaisonnements"
"Légumes 5e gamme"
"Conserves de tomates "
"Conserves de fruits au sirop"
"Fromages"
Brève description: Minimum: 15 000 euro / Maximum: 50 000 euro;
Intitulé du lot: "Compotes et confitures"
Brève description: Minimum: 12 000 euro / Maximum: 40 000 euro;
Intitulé du lot: "Légumes 4e gamme"
Brève description: Minimum: 15 000 euro / Maximum: 40 000 euro;
Intitulé du lot: "Saucisses fraîches pur volaille"
Brève description:
Minimum: 6 000 euro / Maximum: 20 000 euro.
Minimum : 5 000 euro / Maximum : 20 000 euro

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat)
Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: PRO à PRO distribution export
Adresse postale: 72 rue Mahatma Gandhi
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: pro a pro distribution export
Adresse postale: 72, rue mahatma gandhi
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
9 600 EUR 💰
48 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: sas agronova frais import
Adresse postale: 39, rue des fabriques - zI no4
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: sas madis
Adresse postale: 196, ligne paradis - bOIS D'Olives
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Nom: salaisons mak yuen
Adresse postale: 03, rue montaigne - zA 3 MARES
Commune postale: Tampon
Code postal: 97430
Nom: ovocoop
Adresse postale: 27, rue claude chappe - zAC 2000 - cS 81242
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: vp distribution
Adresse postale: 29, chemin sainte celine
Commune postale: Ravine-des-Cabris
Code postal: 97432
Valeur totale du marché: 6 400 EUR 💰
64 000 EUR 💰
Nom: la confiserie D'Emilie SARL
Adresse postale: 15, chemin Blemir
Commune postale: Sainte Anne
Code postal: 97437
Nom: reunion pelagique
Adresse postale: 9 RUE D'Armagnac - zI 1 - bP 141
Commune postale: Le Port
Code postal: 97428
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: sas eleveurs et duchemann-grondin
Adresse postale: 59, route de grand coude
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Nom: sas royal bourbon industries
Adresse postale: 1, rue armand campenon
Commune postale: Bras Panon
Code postal: 97412
Nom: sodial restauration sarl
Adresse postale: 13, rue pierre marinier - la mare
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: international societe sarl
Adresse postale: 29, chemin fredeline
Nom: eboute reunion
Adresse postale: 27, chemin fredeline
Nom: sica viandes pays
Adresse postale: 05, avenue charles isautier - zI 3
Nom: fascom international sarl
Adresse postale: 140, rue jules verne bp 15
Code postal: 97420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
01
03
04
05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: collectivités territoriales
Contact
Point de contact: M. le maire de la Commune de Saint-Joseph — pôle administratif communal

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Source: OJS 2021/S 052-130630 (2021-03-11)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion La Réunion
Fournisseurs:
eboute reunion Fascom International SARL International Societé SARL la confiserie D'Emilie SARL Ovocoop Pro a pro distribution export reunion pelagique Salaisons Mak Yuen sas Agronova Frais Import sas eleveurs et duchemann-grondin
Produits/services:
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