Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés. Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés; et
— trois tranches optionnelles suivantes:
—— tranche optionnelle 1 = 15 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
—— tranche optionnelle 2 = 10 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
—— tranche optionnelle 3 = 5 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas, équipés
2020-v2-BusGNV1-00”
Produits/services: Autobus publics📦
Brève description:
“Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés. Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes...”
Brève description
Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés. Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés; et
— trois tranches optionnelles suivantes:
—— tranche optionnelle 1 = 15 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
—— tranche optionnelle 2 = 10 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
—— tranche optionnelle 3 = 5 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus📦
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars📦
Produits/services supplémentaires: Autobus publics📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.
Description du marché:
“Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés. Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes...”
Description du marché
Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés. Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés; et
— trois tranches optionnelles suivantes:
—— tranche optionnelle 1 = 15 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
—— tranche optionnelle 2 = 10 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
—— tranche optionnelle 3 = 5 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délai
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Organisation
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (nom): Développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 060 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux reconductions d'une année chacune.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront évaluées selon des critères éliminatoires et selon des critères pondérés. Les critères éliminatoires sont les suivants:
— le chiffre...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les candidatures seront évaluées selon des critères éliminatoires et selon des critères pondérés. Les critères éliminatoires sont les suivants:
— le chiffre d'affaires du candidat doit être au moins égal à deux fois le montant du marché soit 32 120 000 EUR HT;
— le candidat doit fournir un certificat de conformité européen (COC) pour le type de véhicule proposé.
Les critères pondérées sont les suivants:
— la Semitag souhaiterait un délai de livraison des 25 bus de la tranche ferme de neuf mois. Le candidat précisera le délai de livraison le plus restreint sur lequel il est capable de s'engager: 50 %. Le candidat fournira à la Semitag la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, et les délais de livraison. Le candidat complétera cette liste par la fourniture de certificats de capacité signés par d'autres acheteurs publics ou privés;
— la manière dont le candidat sécurise ses approvisionnements: 10 %. Le candidat décrira les actions mises en place pour sécuriser ses approvisionnements;
— la capacité de production maximale de l'usine de fabrication choisie pour ce marché: 10 %. Le candidat spécifiera l'usine choisie pour fabriquer les bus dans le cadre de ce marché et décrira la capacité maximale de production de cette usine;
— la capacité du candidat à intervenir en SAV sur les sites Semitag en 24 heures et de disposer d'un réseau de distribution permettant une livraison sur les sites Semitag en 24 heures: 20 %. Le candidat détaillera l'organisation de son SAV, sa localisation et sa capacité à intervenir en 24 heures sur les sites Semitag. Il présentera également son réseau de distribution et justifiera de sa capacité à livrer la Semitag en moins de 24 heures;
— les références du candidat en matière de GNV: 10 %. Le candidat fournira à la Semitag la liste de ces principales références en matière de GNV au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte trois tranches optionnelles:
— tranche optionnelle 1 = 15 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
— tranche...”
Description des options
Le marché comporte trois tranches optionnelles:
— tranche optionnelle 1 = 15 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
— tranche optionnelle 2 = 10 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés;
— tranche optionnelle 3 = 5 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés. La Semitag se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (papier libre ou DC1 version du 31.3.2016) et le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (papier libre ou DC1 version du 31.3.2016) et le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement): le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre;
— déclaration du candidat (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives), à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant des renseignements et justificatifs de ses capacités économique, financière et technique;
— justificatifs des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, s'il y a lieu;
— attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts;
— déclaration sur l'honneur selon l'article R. 2143-3 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. DC2);
— liasses fiscales ou bilans des trois dernières années;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le destinataire public ou privé et les délais de livraison. Le candidat fournira à la Semitag la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, et les délais de livraison. Le candidat complétera cette liste par la fourniture de certificats de capacité signés par d'autres acheteurs publics ou privés;
— le candidat doit fournir un certificat de conformité européen (COC) pour le type de véhicule proposé;
— la Semitag souhaiterait un délai de livraison des 25 bus de la tranche ferme de neuf mois. Le candidat précisera le délai de livraison le plus restreint sur lequel il est capable de s'engager. Le candidat fournira à la Semitag la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, et les délais de livraison. Le candidat complétera cette liste par la fourniture de certificats de capacité signés par d'autres acheteurs publics ou privés;
— la manière dont le candidat sécurise ses approvisionnements. Le candidat décrira les actions mises en place pour sécuriser ses approvisionnements;
— la capacité de production maximale de l'usine de fabrication choisie pour ce marché. Le candidat spécifiera l'usine choisie pour fabriquer les bus dans le cadre de ce marché et décrira la capacité maximale de production de cette usine;
— la capacité du candidat à intervenir en SAV sur les sites Semitag en 24 heures et de disposer d'un réseau de distribution permettant une livraison sur les sites Semitag en 24 heures. Le candidat détaillera l'organisation de son SAV, sa localisation et sa capacité à intervenir en 24 heures sur les sites Semitag. Il présentera également son réseau de distribution et justifiera de sa capacité à livrer la Semitag en moins de 24 heures;
— les références du candidat en matière de GNV. Le candidat fournira à la Semitag la liste de ces principales références en matière de GNV au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage;
— certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée partout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2 ou forme libre);
— certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. En application des articles R. 2142-3, R. 2143-11 et R. 2143-12 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché. Aussi il devra alors inclure dans sa candidature:
—— désignation des opérateurs économiques (formulaire DC2 rubrique H, ou équivalent);
—— déclaration sur l'honneur de ce ou ces opérateurs économiques pour justifier qu'il(s) n'entre(nt) dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
—— documents prouvant la capacité technique, financière et professionnelle des dits opérateurs économiques;
—— preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché de ces capacités. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Pour exemple: un engagement écrit de chacun attestant qu'il met à disposition du candidat ses capacités.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % est prévue au marché. Elle pourra être remplacée par le titulaire, par une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la Semitag est un groupement solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Le marché comporte une phase de sélection des candidatures et une phase d'offres. La seule variante autorisée est la suivante: le candidat pourra proposer...”
Le marché comporte une phase de sélection des candidatures et une phase d'offres. La seule variante autorisée est la suivante: le candidat pourra proposer une offre variante de bus à motorisation GNV hybride électrique. Le candidat devra remettre également une offre conforme à la solution de base. Le marché est conclu à compter de sa notification au jusqu'au 31.12.2021 pour la tranche ferme. Chaque tranche conditionnelle aura une durée de neuf mois à compter de son affermissement. Les candidatures seront évaluées selon des critères éliminatoires et selon des critères pondérés. Seuls trois candidats seront admis à proposer une offre. Les critères éliminatoires sont les suivants:
— le chiffre d'affaires du candidat doit être au moins égal à deux fois le montant du marché soit 32 120 000 EUR HT;
— le candidat doit fournir un certificat de conformité européen (COC) pour le type de véhicule proposé. Les critères pondérées sont les suivants:
—— la Semitag souhaiterait un délai de livraison des 25 bus de la tranche ferme de neuf mois. Le candidat précisera le délai de livraison le plus restreint sur lequel il est capable de s'engager: 50 %. Le candidat fournira à la Semitag la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, et les délais de livraison. Le candidat complétera cette liste par la fourniture de certificats de capacité signés par d'autres acheteurs publics ou privés;
—— la manière dont le candidat sécurise ses approvisionnements: 10 %. Le candidat décrira les actions mises en place pour sécuriser ses approvisionnements;
—— la capacité de production maximale de l'usine de fabrication choisie pour ce marché: 10 %. Le candidat spécifiera l'usine choisie pour fabriquer les bus dans le cadre de ce marché et décrira la capacité maximale de production de cette usine;
—— la capacité du candidat à intervenir en SAV sur les sites Semitag en 24 heures et de disposer d'un réseau de distribution permettant une livraison sur les sites Semitag en 24 heures: 20 %. Le candidat détaillera l'organisation de son SAV, sa localisation et sa capacité à intervenir en 24 heures sur les sites Semitag. Il présentera également son réseau de distribution et justifiera de sa capacité à livrer la Semitag en moins de 24 heures;
—— les références du candidat en matière de GNV: 10 %. Le candidat fournira à la Semitag la liste de ces principales références en matière de GNV au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
—— seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission Semitag pourront télécharger le DCE sur la plate-forme de dématérialisation achat public https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- la Semitag n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d'un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plate-forme de dématérialisation de la Semitag;
—— nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plate-forme de dématérialisation par la Semitag, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plate-forme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do — Les questions sont à poser sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do — un mémoire technique sera demandé aux candidats retenus en phase offre. À titre indicatif: date limite réception offres le 30.4.2020/négociation S22/2 offre S24.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 054-129414 (2020-03-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société d'économie mixte des transports publics de l'aglomération
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes...”
Brève description
Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés, et,
— trois tranches optionnelles suivantes:
—— tranche optionnelle 1 = quinze bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés,
—— tranche optionnelle 2 = dix bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés,
— tranche optionnelle 3 = cinq bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 849 845 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise
Description du marché:
“Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes...”
Description du marché
Achat de 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Le marché se décompose en:
— une tranche ferme: 25 bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés, et,
— trois tranches optionnelles suivantes:
—— tranche optionnelle 1 = quinze bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés,
—— tranche optionnelle 2 = dix bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés,
— tranche optionnelle 3 = cinq bus GNV 1, trois portes standards (12 m) plancher bas équipés.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-129414
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Fourniture de 25 bus urbains standards à motorisation GNV
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Scania France
Adresse postale: 2 boulevard de l'Industrie — ZI d'Écouflant
Commune postale: Angers
Code postal: 49001
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.scania.com/fr/fr/home/experience-scania/about-us-ScaniaenFrance.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 849 845 💰
Source: OJS 2020/S 242-599693 (2020-12-08)