Achat d'une balayeuse de voirie 1 m, d'une pelle mécanique de 8 à 9 t et d'un véhicule de service de type «Combi»
Commune de Courchevel
Le marché est composé de trois lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Voitures particulières › Véhicules à quatre roues motrices
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-05 | Avis de marché |
| 2021-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20-032
Brève description: Le marché est composé de trois lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Pelles mécaniques 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courchevel
Adresse postale: 228 rue de la Mairie
Code postal: 73120
Commune postale: Courchevel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-courchevel.com 📧
Téléphone: +33 479082414 📞
URL des documents: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537180
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'une balayeuse de voirie 1 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'une balayeuse aspiratrice 4×4 articulée d'une capacité d'environ 1 m
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Achat d'une pelle mécanique de 8 à 9 t
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule de service
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006403800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
URL des documents: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 219-537180 (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20-032
Brève description: Le marché est composé de trois lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Pelles mécaniques 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courchevel
Adresse postale: 228 rue de la Mairie
Code postal: 73120
Commune postale: Courchevel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-courchevel.com 📧
Téléphone: +33 479082414 📞
URL des documents: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537180
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'une balayeuse de voirie 1 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'une balayeuse aspiratrice 4×4 articulée d'une capacité d'environ 1 m
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Achat d'une pelle mécanique de 8 à 9 t
Numéro du lot: 2
Brève description:
La pelle mécanique faisant l'objet de cette consultation devra être conçue pour des travaux de terrassement et de voirie. Chaque fournisseur annexera obligatoirement à sa proposition une fiche technique détaillée du matériel, qui devra comprendre les caractéristiques suivantes:
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— garantie constructeur trois ans (minimum),
— (pièces, main d'œuvre et déplacements).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le véhicule de service constituant cette consultation devra être un véhicule 4×4 conçu pour les missions confiées au personnel du service parc auto de la collectivité. Il devra être de gamme utilitaire et de type «Partner, Kangoo, Berlingo ou similaire» et devra posséder deux ou trois places assises. Le véhicule demandé sera neuf.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006403800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
URL des documents: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-courchevel.com — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 219-537180 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174539.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072387
Se réfère à l'avis: 2020/S 219-537180
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: J. Vaudaux
Adresse postale: 138 route de Taninges
Commune postale: Vétraz-Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 65 500 EUR 💰
Nom: Meca TP
Adresse postale: 1770 route d'Annecy
Commune postale: La Biolle
Code postal: 73410
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Nom: Autobernard Savoie
Adresse postale: 9 route de Grignon
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Valeur totale du marché: 22039.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2021/S 030-072387 (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174539.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072387
Se réfère à l'avis: 2020/S 219-537180
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La pelle mécanique faisant l'objet de cette consultation devra être conçue pour des travaux de terrassement et de voirie. Chaque fournisseur annexera obligatoirement à sa proposition une fiche technique détaillée du matériel, qui devra comprendre les caractéristiques suivantes: garantie constructeur 3 ans (minimum) — (pièces, main d'œuvre et déplacements).
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: J. Vaudaux
Adresse postale: 138 route de Taninges
Commune postale: Vétraz-Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 65 500 EUR 💰
Nom: Meca TP
Adresse postale: 1770 route d'Annecy
Commune postale: La Biolle
Code postal: 73410
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Nom: Autobernard Savoie
Adresse postale: 9 route de Grignon
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Valeur totale du marché: 22039.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2021/S 030-072387 (2021-02-08)
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