Achat d'imprimés divers pour le service communication de M2A Habitat
M2A Habitat
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximal de l'accord-cadre pour la période initiale est de 60 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2020-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-05 | Avis de marché |
| 2020-03-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: M2A Habitat
Adresse postale: 20 boulevard de la Marseillaise, BP 1429
Code postal: 68071
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://m2a-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@m2a-habitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-113059
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de M2A Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 048-113059 (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description:
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximal de l'accord-cadre pour la période initiale est de 60 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: M2A Habitat
Adresse postale: 20 boulevard de la Marseillaise, BP 1429
Code postal: 68071
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://m2a-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@m2a-habitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-113059
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr ou via le site https://www.m2a-habitat.fr rubrique «Entreprises voir nos appels d'offres».
Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...).
Conditions de remise des offres explicitées au règlement de la consultation. Des échantillons sont à remettre dans les conditions exposées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
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L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximal de l'accord-cadre pour la période initiale est de 60 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Achat d'imprimés divers pour le service communication de M2A Habitat.
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
La reconduction est tacite.
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de M2A Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr ou via le site https://www.m2a-habitat.fr rubrique «Entreprises voir nos appels d'offres».
Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...).
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Conditions de remise des offres explicitées au règlement de la consultation. Des échantillons sont à remettre dans les conditions exposées au règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148059
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-113059
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 062-148059 (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Le montant maximal de l'accord-cadre pour la période initiale est de 60 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148059
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-113059
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Compte tenu des mesures sanitaires actuelles et leurs conséquences éventuelles sur le fonctionnement des entreprises, M2A Habitat a décidé de repousser la date limite de remise des offres au 6.5.2020 (12h00).
L'ouverture des plis aura lieu le 7.5.2020 (14h30).
Par ailleurs, les échantillons sont à envoyer uniquement par voie postale au siège (se référer au règlement de la consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Le montant maximal de l'accord-cadre pour la période initiale est de 60 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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