Accords-cadres de prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — quatre lots

Département du Nord

Accords-cadres de prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — qiatre lots. Les mentions du présent avis sont complétées par celles de l'article 1.2 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-24 Avis de marché
2020-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 202000337
Brève description:
Accords-cadres de prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — qiatre lots. Les mentions du présent avis sont complétées par celles de l'article 1.2 du règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: Hôtel du Département — 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735022 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-196676
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
L'accord-cadre est sans seuils minimal et maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Arrondissement routier d'Avesnes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — arrondissement routier d'Avesnes.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies.
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Informations complémentaires: L'accord-cadre est sans seuils minimal et maximal.
Intitulé du lot: Arrondissement routier de Cambrai
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — arrondissement routier de Cambrai.
Intitulé du lot: Arrondissement routier de Dunkerque et du port de Gravelines
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — arrondissement routier de Dunkerque et du port de Gravelines.
Intitulé du lot: Arrondissement routier de Douai et Valenciennes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — arrondissement routier de Douai et Valenciennes.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est sans seuils minimal et maximal. Le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Les modalités d'exécution de cette action d'insertion sont détaillées dans le cahier des charges.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département du Nord — arrondissement routier…
… d'Avesnes.
… de Cambrai.
… de Dunkerque et du port de Gravelines.
… de Douai et Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3,
R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Les mentions visées au présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 3.5.1 du RC.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Insertion par l'activité économique pour le lot 4 uniquement: le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Les modalités d'exécution de cette action d'insertion sont détaillées dans le cahier des charges.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres conformément aux articles R. 2113-1 à 2113-3; R. 2124-1 et R. 2124-2,
R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf article I.3) du présent avis.
Modalités de remise des plis: cf article 3.6 du RC.
Modalités de sélection des candidatures: cf article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public,
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.,
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— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7du CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance - le service public de la diffusion du droit »: http://www.legifrance.gouv.fr
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Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 083-196676 (2020-04-24)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres de prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — quatre lots: — lot nº 1: arrondissement routier d'Avesnès; — lot nº 2: arrondissement routier de Cambrai; — lot nº 3: arrondissement routier de Dunkerque et du port de Gravelines; — lot nº 4: arrondissement routier de Douai et Valenciennes. Les accords-cadres prennent effet à leurs dates de notification au titulaire pour une durée de quarante-huit (48) mois. Pour chaque lot, l'accord-cadre est passé sans seuils minimal ni maximal.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-393860
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-196676
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5. Les dates de notifications pour les quatre lots sont le 20.7.2020 sauf le Groupement SAS Perilhon Élagage (mandataire)/SAS Sotraveer (cotraitant) et société SAS Dusart qui ont été notifiés le 21.7.2020. Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier, envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP nº 20-56827 publié le 26.4.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres de prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — quatre lots:
— lot nº 1: arrondissement routier d'Avesnès;
— lot nº 2: arrondissement routier de Cambrai;
— lot nº 3: arrondissement routier de Dunkerque et du port de Gravelines;
— lot nº 4: arrondissement routier de Douai et Valenciennes.
Les accords-cadres prennent effet à leurs dates de notification au titulaire pour une durée de quarante-huit (48) mois. Pour chaque lot, l'accord-cadre est passé sans seuils minimal ni maximal.
Intitulé du lot: Arrondissement routier d'Avesnès
Brève description:
Prestations de services relatives à l'élagage et l'abattage d'arbres dans les emprises du domaine routier départemental et des voies vertes — arrondissement routier d'Avesnès.
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord — arrondissement routier d'Avesnès.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Sarl d.ee
Adresse postale: 731 rue Anatole France
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: SMDA (Soins modernes des arbres)
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Groupement SAS Perilhon Élagage (mandataire)/SAS Sotraveer (cotraitant)
Adresse postale: ZA de Templemars — rue d'Ennetières
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Nom: SAS Dusart
Adresse postale: 15 route d'Hasnon
Commune postale: Millonfosse
Code postal: 59178
Nom: Holtzinger SARL
Adresse postale: ZA Maisons rouges, 2 impasse de l'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Moselle 🏙️
Nom: SAS Citevert
Adresse postale: ZA des Alouettes — rue Robert Catteau
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: sas dusart
Adresse postale: 15, route d'hasnon
Nom: sas citevert
Adresse postale: za des alouettes - rue robert catteau
Commune postale: Lievin
Nom: groupement SAS Perilhon Elagage (mandataire) / sas sotraveer (cotraitant)
Adresse postale: za de Templemars- rue d'ennetières
ZA Maisons Rouges, 2 impasse de l'Europe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
12
11

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle Achat public

Référence
Informations complémentaires
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5. Les dates de notifications pour les quatre lots sont le 20.7.2020 sauf le Groupement SAS Perilhon Élagage (mandataire)/SAS Sotraveer (cotraitant) et société SAS Dusart qui ont été notifiés le 21.7.2020.
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Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier, envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP
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nº 20-56827 publié le 26.4.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence.
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Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de 11 ou 16 jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
Afficher plus
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 162-393860 (2020-08-17)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
Groupement SAS Perilhon Élagage... groupement SAS Perilhon Elagage... Holtzinger SARL SARL D.EE SAS Citevert SAS Dusart SMDA (Soins modernes des arbres)
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage Services d'abattage d'arbres Services d'élagage