Accords-cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires
Commune de Lunel
Accords-cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-23 | Avis de marché |
| 2021-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2020_047
Brève description: Accords-cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lunel
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo — CS 30403
Code postal: 34403
Commune postale: Lunel Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lunel.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-lunel.fr 📧
Téléphone: +33 467878300 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_ZtV3N746oV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-453470
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Pour le lot 1, le montant maximal annuel est de 65 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fournitures de papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de papeterie.
Informations complémentaires: Pour le lot 2, le montant maximal annuel est de 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels.
Informations complémentaires: Pour le lot 3, le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1.
Informations complémentaires: Pour le lot 4, le montant maximal annuel est de 28 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3.
Informations complémentaires: Pour le lot 5, le montant maximal annuel est de 27 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lunel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires de la société au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Lunel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 188-453470 (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2020_047
Brève description: Accords-cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lunel
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo — CS 30403
Code postal: 34403
Commune postale: Lunel Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lunel.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-lunel.fr 📧
Téléphone: +33 467878300 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_ZtV3N746oV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-453470
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Pour le lot 1, le montant maximal annuel est de 65 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires.
Description des renouvellements:
Le lot démarrera à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois les années civiles suivantes.
Informations complémentaires: Pour le lot 1, le montant maximal annuel est de 65 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures de papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de papeterie.
Informations complémentaires: Pour le lot 2, le montant maximal annuel est de 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels.
Informations complémentaires: Pour le lot 3, le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1.
Informations complémentaires: Pour le lot 4, le montant maximal annuel est de 28 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3.
Informations complémentaires: Pour le lot 5, le montant maximal annuel est de 27 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lunel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 ou équivalent, formulaire DC2 ou équivalent, un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, Document unique de marché européen (DUME) accepté, le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Lunel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Des échantillons devront être fournis dans le cadre de ce marché pour les lots 2, 3, 4 et 5. La liste des échantillons par lot correspond à la liste des produits figurant dans la colonne «commande fictive» des Détails quantitatifs estimatifs (DQE) correspondants. Les échantillons feront l'objet d'un dépôt matériel contre récépissé au service jeunesse de la ville de Lunel, avant la date indiquée sur la page de garde du présent document, à l'adresse suivante, avec l'indication du lot concerné: service jeunesse et vie associative, 66 avenue des Abrivados, 34400 Lunel. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00, sauf le mardi de 14h30 à 17h00. Ce mode de dépôt ne concerne que les échantillons. Tous les éléments de la candidature et de l'offre doivent être déposés électroniquement sur le profil acheteur de la ville de Lunel, tel que décrit précédemment. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement et sur les fonds propres de l'acheteur public. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 188-453470 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo, CS 30403
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238084
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-453470
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Librairie du lycée
Adresse postale: 15 avenue Gaston Baissette
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467711081 📞
Courrier électronique: contact@librairiedulycee.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.lunel.com 🌏
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: Nouvelle librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080819 📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://Librairiecharlemagne.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZAC de l'Orme-les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://Pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
108 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 092-238084 (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo, CS 30403
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238084
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-453470
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Le lot a été relancé suite à infructuosité conformément à l'article R. 2122-2 du code de la commande publique et attribué.
Objet
Champ d'application du marché
Le lot a été relancé suite à infructuosité conformément à l'article R. 2122-2 du code de la commande publique et attribué.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Librairie du lycée
Adresse postale: 15 avenue Gaston Baissette
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467711081 📞
Courrier électronique: contact@librairiedulycee.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.lunel.com 🌏
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: Nouvelle librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080819 📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://Librairiecharlemagne.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZAC de l'Orme-les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://Pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
108 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 092-238084 (2021-05-07)
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