Accords-cadres à bons de commande de prestations de traiteurs destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris en quatre lots séparés

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande de prestations de traiteurs destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris en quatre lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-22	Avis de marché
2021-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2000577
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de prestations de traiteurs destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris en quatre lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: service Achat 1 fonctionnement de la collectivité domaine fonctionnement des services, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369285&orgAcronyme=r8t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630751
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Pas de montant minimal ni de montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Plateaux-repas et formules sandwich ou salade
Numéro du lot: 1
Brève description: Plateaux-repas et formules sandwich ou salade.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes.

Informations complémentaires: Pas de montant minimal ni de montant maximal.
Intitulé du lot: Café d'accueil, pause-café et pâtisseries fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Café d'accueil, pause-café et pâtisseries fraîches.
Informations complémentaires:

Pas de montant minimal ni de montant maximal. Les conditions de négociation pour ce lot sont détaillées à l'article 4.3 du RC.

Intitulé du lot: Cocktails et buffets de 10 à 100 convives (lot réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description: Cocktails et buffets de 10 à 100 convives (lot réservé).
Intitulé du lot: Cocktails et buffets à partir de 101 convives
Numéro du lot: 4
Brève description: Cocktails et buffets à partir de 101 convives.
Informations complémentaires:

Pas de montant minimal ni de montant maximal, accord-cadre d'une durée de douze mois, reconductible trois fois tacitement dans les mêmes termes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1.

— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME;

— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.2a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

Références sur des marchés similaires auprès d'autres collectivités: la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou l'indication Néant. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Agrément sanitaire européen en cours de validité ou une dispense d'agrément délivrée par la préfecture de police.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot nº 3 est réservé à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail. Le marché comporte des clauses environnementales et de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail détaillées au CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369285&orgAcronyme=r8t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 4, les soumissionnaires seront d'abord évalués en première analyse sur trois critères pour une pondération globale à 70 %, avant les tests gustatifs:

1) critère nº 1, pondéré à 30 %: le prix, analysé au regard du Détail estimatif (DE) à partir des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU), annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE);

2) critère nº 2, pondéré à 25 %: la performance environnementale, analysée selon le mémoire technique, établi conformément au cadre de mémoire technique, annexe 1 au règlement de la consultation;

3) critère nº 3, pondéré à 15 %: la qualité organisationnelle, analysée selon le mémoire technique, établi conformément au cadre de mémoire technique, annexe 1 au règlement de la consultation.

Les soumissionnaires classés aux cinq premiers rangs, pour chacun des lots, après cette première analyse, sont ensuite admis à remettre des échantillons permettant de procéder aux tests gustatifs. En cas d'égalité entre plusieurs soumissionnaires au 5

1) critère nº 1, pondéré à 30 %: la qualité des prestations proposées à partir des échantillons remis lors du test:

— sous-critère nº 1: la qualité gustative des produits proposés (80 %),

— sous-critère nº 2: la qualité de présentation des produits proposés (20 %).

La note du critère 1, sur 10, est obtenue à partir de la somme des notes pondérées de chaque sous-critère. La note du critère sera ensuite pondérée par application du coefficient de pondération à 30 %;

2) critère nº 2, pondéré à 30 %: le prix, analysé au regard du Détail estimatif (DE) à partir des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU), annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE);

3) critère nº 3, pondéré à 25 %: la performance environnementale, analysée selon le mémoire technique, établi conformément au cadre de mémoire technique, annexe 1 au règlement de la consultation;

4) critère nº 4, pondéré à 15 %: la qualité organisationnelle, analysée selon le mémoire technique, établi conformément au cadre de mémoire technique, annexe 1 au règlement de la consultation. Les notes des critères 2, 3 et 4 sont reprises à l'identique de la première analyse, avec la même pondération.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, les marchés issus de la présente consultation peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 251-630751 (2020-12-22)

Avis d'attribution de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-357340
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630751
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Café d'accueil, pause-café et pâtisseries fraîches

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées à partir des échantillons remis lors du test
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 20
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Services Résidences Club Neuilly SAS
Adresse postale: 137 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 568 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom: Le Figuier
Adresse postale: 3/5 rue Henri Barbusse
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Nom: Au Panier des Halles
Adresse postale: 15 rue de Chevilly
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 456 000 EUR 💰
Nom: La Résidence Sociale ESAT Pleyel
Adresse postale: 29 rue d'Amiens
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 532 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: La Table de Cana
Adresse postale: 5 bis avenue Maurice Ravel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Valeur totale du marché: 784 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
7
4
14

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de leur signature, les marchés issus de la présente consultation peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 134-357340 (2021-07-09)

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