Accord cadre relatif à la réalisation pour le compte de l'assurance Maladie de l'isère, d'examens périodiques en santé pour ses assurés
caisse primaire d assur maladie isere
L'accord-cadre porte sur les prestations suivantes: réalisation pour le compte de l'assurance Maladie de l'isère d'examens périodiques en santé pour ses assurés.Le contenu détaillé des prestations est précisé dans les documents de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-15 | Avis de marché |
| 2020-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé
Numéro de référence: 20S0002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire d assur maladie isere
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr/ 🌏
Courrier électronique: consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PkTws7u9r7&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-234458
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction annuelle dans la limite de quatre ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme privé chargé de mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PkTws7u9r7&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PkTws7u9r7&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 098-234458 (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé
Numéro de référence: 20S0002
Brève description:
L'accord-cadre porte sur les prestations suivantes: réalisation pour le compte de l'assurance Maladie de l'isère d'examens périodiques en santé pour ses assurés.Le contenu détaillé des prestations est précisé dans les documents de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire d assur maladie isere
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr/ 🌏
Courrier électronique: consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PkTws7u9r7&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-234458
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes: réalisation pour le compte de l'assurance Maladie de l'isère d'examens périodiques en santé pour ses assurés. Le contenu détaillé des prestations est précisé dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Afficher plus
Description des renouvellements: Reconduction annuelle dans la limite de quatre ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme privé chargé de mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PkTws7u9r7&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PkTws7u9r7&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 098-234458 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire d'assurance maladie Isère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-459361
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-234458
Numéro JO-S: 190
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: ISBA Santé Prévention
Adresse postale: 29 allée Charles de Gaulle
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 768 210 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 190-459361 (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation pour le compte de l'assurance maladie de l'Isère, d'examens périodiques en santé pour ses assurés.
Valeur totale du marché: 1 768 210 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire d'assurance maladie Isère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-459361
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-234458
Numéro JO-S: 190
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: ISBA Santé Prévention
Adresse postale: 29 allée Charles de Gaulle
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 768 210 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 190-459361 (2020-09-25)
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