Accord-cadre relatif a la réalisation de travaux d'impression pour Brest Métropole et la Ville de Brest
Brest Métropole
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2113 6 à L. 2113-7 R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Elle est lancée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, et à l'établissement de bons de commande pour des prestations de travaux d'impression. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué pour la réalisation de prestations de communication, entre Brest Métropole et la Ville de Brest et pour le compte duquel Brest métropole est coordonnateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines d'impression offset de bureau › Système d'impression offset numérique
- • Services d'impression › Services d'impression numérique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-11 | Avis de marché |
| 2020-03-17 | Informations complémentaires |
| 2020-06-08 | Informations complémentaires |
| 2021-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0033
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Système d'impression offset numérique 📦
Services d'impression 📦
Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125487&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126219
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'impression offset à fort tirages
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'impression offset à fort tirages.
Valeur estimée hors TVA: 114 145 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre fera l'objet d'une reconduction tacite de deux ans.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Travaux d'impression de faibles à moyens tirages
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'impression de faibles à moyens tirages.
Valeur estimée hors TVA: 50 197 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'impression numérique multi-supports
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'impression numérique multi-supports.
Valeur estimée hors TVA: 86 870 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de la Métropole.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier — CS 63834
Commune postale: Brest Cedex 2
Pays: Finistère 🏙️
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2020/S 053-126219 (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0033
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2113 6 à L. 2113-7 R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Elle est lancée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, et à l'établissement de bons de commande pour des prestations de travaux d'impression. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué pour la réalisation de prestations de communication, entre Brest Métropole et la Ville de Brest et pour le compte duquel Brest métropole est coordonnateur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Système d'impression offset numérique 📦
Services d'impression 📦
Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125487&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126219
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimaux ni maximaux annuels. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euro(s) HT des commandes passées en 2017, 2018 et 2019. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à trois opérateurs économiques au maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'impression offset à fort tirages
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'impression offset à fort tirages.
Valeur estimée hors TVA: 114 145 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre fera l'objet d'une reconduction tacite de deux ans.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimaux ni maximaux annuels. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euro(s) HT des commandes passées en 2017, 2018 et 2019. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à trois opérateurs économiques au maximum.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'impression de faibles à moyens tirages.
Valeur estimée hors TVA: 50 197 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'impression numérique multi-supports
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'impression numérique multi-supports.
Valeur estimée hors TVA: 86 870 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimaux ni maximaux annuels. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euro(s) HT des commandes passées en 2017, 2018 et 2019. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à quatre opérateurs économiques au maximum.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2124-3 et R. 2124 -4 du code de la commande publique:
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—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
—— cf. article 4.1 du règlement de consultation;
— il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à: trois opérateurs économiques au maximum pour le lot n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de la Métropole.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier — CS 63834
Commune postale: Brest Cedex 2
Pays: Finistère 🏙️
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Depuis le 1.10.2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants:
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pour les lots n
1) pertinence des fiches techniques des papiers (10 %);
2) qualité de la note n
3) pertinence de la note n
4) adéquation des mesures mises en œuvre pour limiter l'impact environnemental des prestations, au vu de la note n
Pour le lot n
1) pertinence des fiches techniques des papiers et autres supports et de l'encre utilisée (10 %);
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante: marches@brest-metropole.fr Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.org/. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2020/S 053-126219 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136669
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-126219
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-136669 (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2113 6 à L. 2113-7 R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Elle est lancée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, et à l'établissement de bons de commande pour des prestations de travaux d'impression. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué pour la réalisation de prestations de communication, entre Brest Métropole et la ville de Brest et pour le compte duquel Brest Métropole est coordonnateur.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136669
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-126219
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-136669 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de travaux d'impression pour Brest Métropole et la ville de Brest.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826
Commune postale: Brest
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-270303
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2020/S 111-270303 (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de travaux d'impression pour Brest Métropole et la ville de Brest.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826
Commune postale: Brest
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-270303
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2020/S 111-270303 (2020-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 142152.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-167768
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Callygraphy Print
Adresse postale: CS 82171, Châteaubourg
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://calligraphyprint.com 🌏
Valeur totale du marché: 91 152 EUR 💰
Nom: Imprigraph
Adresse postale: 3 allée de Gutenberg, parc de Botquelen
Commune postale: Arradon
Code postal: 56610
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://imprigraph.com 🌏
Valeur totale du marché: 110 013 EUR 💰
Nom: Ouestelio
Adresse postale: 505 rue Jurien-de-la-Gravière
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://ouestelio.com 🌏
Valeur totale du marché: 18120.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Frezier, CS 63834
Informations complémentaires
Organe de révision
3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 065-167768 (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2113 6 à L. 2113-7 R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Elle est lancée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'établissement de bons de commande pour des prestations de travaux d'impression. L'accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué pour la réalisation de prestations de communication, entre Brest Métropole et la ville de Brest et pour le compte duquel Brest métropole est coordonnateur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-167768
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Cet accord-cadre étant multi-attributaire, les autres attributaires pour les lots n
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Callygraphy Print
Adresse postale: CS 82171, Châteaubourg
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://calligraphyprint.com 🌏
Valeur totale du marché: 91 152 EUR 💰
Nom: Imprigraph
Adresse postale: 3 allée de Gutenberg, parc de Botquelen
Commune postale: Arradon
Code postal: 56610
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://imprigraph.com 🌏
Valeur totale du marché: 110 013 EUR 💰
Nom: Ouestelio
Adresse postale: 505 rue Jurien-de-la-Gravière
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://ouestelio.com 🌏
Valeur totale du marché: 18120.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Frezier, CS 63834
Informations complémentaires
Organe de révision
3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 065-167768 (2021-03-31)
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