Accord-cadre relatif à la fournitures de cabines de douches incluant les pièces détachées
Maisons et cités (59)
Accord-cadre relatif à la fournitures de cabines de douches incluant les pièces détachées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-04 | Avis de marché |
| 2020-03-06 | Informations complémentaires |
| 2020-03-20 | Informations complémentaires |
| 2020-04-02 | Informations complémentaires |
| 2020-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110402
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 900 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine et chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités Accession
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Luc.stachowiak@maisonsetcites.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2020/S 047-110402 (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fournitures de cabines de douches incluant les pièces détachées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110402
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de cabines de douches à fournir annuellement est estimé à 2 050.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 900 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture de cabines de douche incluant les pièces détachées pour les besoins du groupe Maisons et Cités.
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans.
À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de cabines de douches à fournir annuellement est estimé à 2 050.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine et chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités Accession
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Luc.stachowiak@maisonsetcites.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Mars 2021, mars 2022 ou mars 2023 selon décision de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 2
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
Afficher plus
La présente procédure prévoit l'obligation pour les candidats de fournir et d'installer un échantillon dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation.
La procédure est référencée 20S0006.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2020/S 047-110402 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116064
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-110402
Numéro JO-S: 49
Source: OJS 2020/S 049-116064 (2020-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116064
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-110402
Numéro JO-S: 49
Source: OJS 2020/S 049-116064 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 059-141431
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2020/S 059-141431 (2020-03-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 059-141431
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2020/S 059-141431 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-04-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-02 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164030
Numéro JO-S: 69
Source: OJS 2020/S 069-164030 (2020-04-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-02 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164030
Numéro JO-S: 69
Source: OJS 2020/S 069-164030 (2020-04-02)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 341 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385440
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine et chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas de Calais.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 43
Prix (pondération): 46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Aquaproduction
Adresse postale: Route de Rouans site industriel
Commune postale: Chaumes-en-Retz
Code postal: 44680
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 4 341 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal de grande nstance de Lille
Source: OJS 2020/S 158-385440 (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 341 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385440
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1o et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant maisons et cites SA d'HLM et maisons et cites accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et cites SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
La procédure est référencée 20S0006.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine et chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas de Calais.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 43
Prix (pondération): 46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Aquaproduction
Adresse postale: Route de Rouans site industriel
Commune postale: Chaumes-en-Retz
Code postal: 44680
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 4 341 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1o et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant maisons et cites SA d'HLM et maisons et cites accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et cites SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal de grande nstance de Lille
Source: OJS 2020/S 158-385440 (2020-08-12)
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