Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fournitures de cabines de douches incluant les pièces détachées”
Produits/services: Appareils sanitaires📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la fournitures de cabines de douches incluant les pièces détachées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Produits/services supplémentaires: Produits fabriqués divers et éléments connexes📦
Produits/services supplémentaires: Receveurs de douche📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine et chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas-de-Calais.”
Description du marché:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de cabines de douche incluant les pièces détachées pour les besoins du groupe Maisons et Cités.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 12 mois.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de cabines de douches à fournir annuellement est estimé à 2 050.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Mars 2021, mars 2022 ou mars 2023 selon décision de reconduire ou non l'accord-cadre.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1º et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 2 trimestre 2020.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
La présente procédure prévoit l'obligation pour les candidats de fournir et d'installer un échantillon dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation.
La procédure est référencée 20S0006.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 047-110402 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110402
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans.
Nouvelle valeur
Texte:
“La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans et porte uniquement sur la fourniture des cabines de douches.”
Source: OJS 2020/S 049-116064 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 059-141431 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-04-02)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 069-164030 (2020-04-02)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 341 800 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine et chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas de Calais.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 43
Prix (pondération): 46
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110402
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 49258
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de cabines de douche incluant les pièces détachées pour les besoins du groupe Maisons et Cités”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquaproduction
Adresse postale: Route de Rouans site industriel
Commune postale: Chaumes-en-Retz
Code postal: 44680
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 341 800 💰
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1o et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1o et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant maisons et cites SA d'HLM et maisons et cites accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et cites SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
La procédure est référencée 20S0006.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande nstance de Lille
Source: OJS 2020/S 158-385440 (2020-08-12)