Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour les travaux d'entretien et de réparation dans les bâtiments
20S0006”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description: Accord-cadre pour les travaux d'entretien et de réparation dans les bâtiments.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures, stores et fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Mantes-la-Jolie.
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum annuel: 0 EUR HT;
— montant maximum annuel: 500 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque reconduction.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum annuel: 0 EUR HT;
— montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum annuel: 0 EUR HT;
— montant maximum annuel: 400 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage, ventilation, climatisation (CVC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum annuel: 0 EUR HT;
— montant maximum annuel: 400 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats peuvent utiliser le formulaire «DC1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre;
— le formulaire «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-DC2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http//www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
“Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait par voie dématérialisée, il est à noter que l'identification des opérateurs économiques...”
Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait par voie dématérialisée, il est à noter que l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 82524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +331 82524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 128-312238 (2020-07-01)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Mantes-la-Jolie
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal annuel: 0 EUR HT,
— montant maximal annuel: 500 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque reconduction.” Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal annuel: 0 EUR HT,
— montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal annuel: 0 EUR HT,
— montant maximal annuel: 400 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0006001
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries extérieures, stores et fermetures
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Parisienne d'Aluminium
Adresse postale: 3 avenue Roland
Commune postale: Frepillon
Code postal: 95740
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://spal.casen.free.fr/index.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20S0006002
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotrafran
Adresse postale: avenue des Pommerets
Commune postale: Tille
Code postal: 60000
URL: https://www.manageo.fr/entreprises/424813772.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20S0006003
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Berin Plafonds
Adresse postale: chemin de Saint-Jacques
Commune postale: Sivry-Courtry
Code postal: 77115
URL: https://www.verif.com/societe/BERIN-PLAFONDS-407728013/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20S0006004
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 rue du Moulin des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
URL: https://www.verif.com/societe/LES-PEINTURES-PARISIENNES-428594428/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20S0006005
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Chauffage, ventilation, climatisation (CVC)
Nom et adresse du contractant
Nom: Helio Energie
Adresse postale: 60 rue de l'Industrie
Commune postale: Buchelay
Code postal: 78200
URL: http://www.helioenergie.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2020/S 249-619530 (2020-12-17)