Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs d'eclairage muséographique à Leds (projecteurs et accessoires) pour les equipements culturels du département du nord — 12 lots
Il s'agit d'accords-cadres avec un seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Chaque accord-cadre initial est conclu sans montants minimal et maximal annuels.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs d'eclairage muséographique à Leds (projecteurs et accessoires) pour les equipements culturels...”
Titre
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs d'eclairage muséographique à Leds (projecteurs et accessoires) pour les equipements culturels du département du nord — 12 lots
201901618
Il s'agit d'accords-cadres avec un seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Chaque accord-cadre initial est conclu sans montants minimal et maximal annuels.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «cadreur»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du nord.
Description du marché: Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «cadreur».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions: trois. Forme de la reconduction: tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «cadreur» alimentés par un circuit extérieur gradué” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «cadreur» alimentés par un circuit extérieur gradué.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «cadreur» bluetooth” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «cadreur» bluetooth.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «plan convexe»” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «plan convexe».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «plan convexe» alimentés par un circuit extérieur gradué” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «plan convexe» alimentés par un circuit extérieur gradué.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «plan convexe» bluetooth” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du nord
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «plan convexe» bluetooth.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «symétrique»” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «symétrique».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «symétrique» bluetooth” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «symétrique» bluetooth.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «asymétrique»” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «asymétrique».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 700 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «asymétrique» bluetooth” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques Leds de type «asymétrique» bluetooth.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 700 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'une solution globale d'éclairage muséographique Leds de type «plan convexe» pour vitrine” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'une solution globale d'éclairage muséographique Leds de type «plan convexe» pour vitrine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'une solution globale d'éclairage muséographique Leds de type «linéaire» pour vitrine” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'une solution globale d'éclairage muséographique Leds de type «linéaire» pour vitrine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2113-1; R. 2124-1 à R. 2124-3; R. 2161-2 à R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la...”
Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2113-1; R. 2124-1 à R. 2124-3; R. 2161-2 à R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3 du présent avis.
Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC.
Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2020/S 048-112994 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Nord
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs d'éclairage muséographique à Leds (projecteurs et accessoires) pour les équipements culturels...”
Titre
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs d'éclairage muséographique à Leds (projecteurs et accessoires) pour les équipements culturels du Département du Nord — 12 lots
201901618
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Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres avec un (1) seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres avec un (1) seul opérateur économique par lot. Ils s'exécuteront en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Chaque accord-cadre initial est conclu sans montants minimaux et maximaux annuels.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 048-112994
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-06 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 057-135804 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-06 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2020/S 082-193554 (2020-04-23)